500 résultats
Autorisation de signer la charte européenne des villes d'intégration des Eurocités.
Déliberation
2013 DGRI 90-1
Conseil municipal
Avenants ou conventions avec divers organismes pour l'attribution d'acomptes de subventions au titre de 2014.
Déliberation
2013 DAC 669-1
Conseil municipal
relatif au développement et à l'attractivité commerciale, rue d'Avron.
Déliberation
V M345
Conseil municipal
Modification des statuts particuliers des assistants socio-éducatifs et des cadres de santé du Département de Paris
Déliberation
2013 DRH 17-1
Conseil général
en réponse au voeu n° 15 relatif à l'Hôtel-Dieu.
Déliberation
V G48
Conseil général
Subvention (296.750 euros) et avenant à la convention avec l'Ordre des Avocats au Barreau de Paris et la Caisse des Réglements Pécuniaire des Avocats de Paris.
Déliberation
2013 DAJ 33-1
Conseil municipal
Apposition d'une plaque commémorative à la mémoire de Bruno Lenoir et Jean Diot à l'angle des rues Bachaumont et Montorgueil (2e).
Déliberation
2013 DAC 755-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (6.186 euros) et convention avec l'association Salle Saint Bruno (18e).
Déliberation
2013 DUCT 224-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Les Amis de Pénélope (15e).
Déliberation
2013 DUCT 206-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association ASFM/YACHAD (14e).
Déliberation
2013 DUCT 221-1
Conseil municipal
ZAC DIDOT (14e). Protocole avec la SemPariSeine fixant la participation financière de la Ville en vue de la clôture du traité de concession. Reddition des comptes et quitus à la SemPariSeine.
Déliberation
2013 DU 351-2
Conseil municipal
Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2013 DVD 231-1
Conseil municipal
BSPP - Approbation d'un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris.
Déliberation
2013 PP 83-1
Conseil municipal
Secteur Ourcq-Jaurès (19e). Acquisition à la SEMAVIP d'une parcelle 35 rue des Ardennes (19e).
Déliberation
2013 DU 355-1
Conseil municipal
Préfecture de police - Autorisation de signer une convention de groupement de commandes avec le Ministère de la Justice concernant l'achat de fournitures et petits matériels de bureau.
Déliberation
2013 PP 85-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable de la MAIF, subrogée dans les droits de son assuré, en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2013 DASCO 196-1
Conseil municipal
Dépôt des demandes d'autorisation d'urbanisme, présentées par la Fondation PSG pour la rénovation du terrain d'éducation physique Reverdy (19e).
Déliberation
2013 DJS 489-1
Conseil municipal
Dénomination carrefour des Théâtres (3e et 10e).
Déliberation
2013 DU 333-1
Conseil municipal
Dénomination place Slimane Azem (14e).
Déliberation
2013 DU 337-1
Conseil municipal
Individualisation des autorisations de programme municipales nouvelles votées au budget primitif pour 2014.
Déliberation
2013 DF 77-1
Conseil municipal