500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Avenant n°4 aux conventions pluriannuelles avec les Unions Départementales syndicales et vote d'un acompte pour chaque UD au titre des subventions pour 2014.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 214-4
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) à l'association des commerçants Le Hameau de Belleville Pyrénées Jourdain (19e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 264-1
Conseil municipal

Subvention (7.000 euros) à l'association des Plaisanciers (14e) pour les illuminations des fêtes de fin d'année 2012.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 248-1
Conseil municipal

Subvention (1.000 euros) à l'association ASFM/ YACHAD pour son action Médiation sociale et culturelle en direction des femmes isolées du quartier politique de la Ville (14e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 460-1
Conseil municipal

Subvention (2.541 euros) à l'association Céraf Solidarité (18e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 SG 203-1
Conseil municipal

Subvention (6.550 euros) à l'association Vue d'Ensemble (19e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 472-1
Conseil municipal

Signature de marchés subséquents à bons de commande pour la réalisation de prestations de contrôle technique de construction dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DA 35-1
Conseil municipal

Approbation et signature d'un avenant à convention relatif à la fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé ou CESU préfinancés dans le cadre de l'octroi de prestations sociales et lancement du marché à bons de commande de fourniture de CESU "garde d'enfant"

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DRH 13-1
Conseil général

Subvention (8 000 euros) à l'association Science, Technologie, Art, Recherche -STAR- (10e) pour l'organisation d'un colloque sur le thème de l'influence des danses de combats des Outre-Mer, collecte et rédaction des actes du colloque.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 CAB_MA 16-1
Conseil municipal

Subvention (250.000 euros) et convention avec le Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Paris.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DU 11-1
Conseil général

Subvention (10.000 euros) avec convention avec l'association pour la sauvegarde des livres anciens de la bibliothèque de la Cour de Cassation (A.S.L.A.B). (1e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 790-1
Conseil municipal

Budget Annexe de l'Eau de la Ville de Paris. Fixation du taux de la part communale à compter du 1er janvier 2014.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DPE 107-1
Conseil municipal

Subvention (6.000 euros) à l'association Solistes XXI (10e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 637-1
Conseil municipal

Adhésion à l'Alliance des villes et des régions pour l'inclusion des Roms du Conseil de l'Europe.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DGRI 91-1
Conseil municipal

Communication de la liste des marchés attribués du 8 octobre 2013 au 14 novembre 2013.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAJ 35-1
Conseil général

Modification des dispositions statutaires et de l'échelonnement indiciaire de divers corps de catégorie B

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DRH 101-1
Conseil municipal

Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire du corps des éboueurs.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DRH 90-1
Conseil municipal

Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 19 novembre et 3 décembre 2013.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAJ 34-1
Conseil municipal

Subvention (6 000 euros) à l'association Gloriana (83510 Saint Antonin du Var) pour la production et la diffusion de l'opéra lyrique "L'ile de Merlin" de Gluck avec des artistes lyriques de l'Outre-Mer en février 2014.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 CAB_MA 27-1
Conseil municipal

Subvention (500 euros) à l'association Mémoire et Patrimoine des Terre-Neuvas (35400 Saint-Malo).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 781-1
Conseil municipal