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Subvention (20.000 euros) et convention avec l'Association Culturelle Jean Bosco (20e).
Déliberation
2013 DAC 772-1
Conseil municipal
Avenant n°1 à la convention du 11 juin 2013 entre la Ville de Paris et le club Paris Basket 18 et attribution d'un complément de subvention de 7 000 euros pour la saison 2013-2014.
Déliberation
2013 DJS 444-1
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) à l'association la Dalle aux chaps (20e).
Déliberation
2013 DGRI 89-1
Conseil municipal
Subvention (1.500 euros) à l'association l'Echomusée (18e).
Déliberation
2013 DAC 793-1
Conseil municipal
relatif à la signalisation en amont du tunnel des Tuileries.
Déliberation
V M308
Conseil municipal
Communication de la liste des marchés attribués du 8 octobre 2013 au 14 novembre 2013.
Déliberation
2013 DAJ 35-1
Conseil municipal
Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Paris et le Centre d'Action Sociale (CASVP) pour l'acquisition de fournitures de bureau et lancement et attribution du marché à bons de commande correspondant.
Déliberation
2013 DA 36-1
Conseil général
Modification des dispositions transitoires prévues dans les statuts particuliers de certains corps de catégorie B
Déliberation
2013 DRH 93-1
Conseil municipal
Marché à bons de commande pour la numérisation de fonds d'archives patrimoniaux de la Section de l'Inventaire de la Direction de l'Urbanisme.
Déliberation
2013 DU 232-1
Conseil municipal
Subvention (208.370 euros) et conventions avec le Théâtre aux Mains Nues (20e) et la Régie Immobilière de la Ville de Paris (13e)
Déliberation
2013 DAC 727-1
Conseil municipal
Modalités de passation, autorisation et signature d'un marché concernant la maintenance de licences logicielles Oracle.
Déliberation
2013 DSTI 21-1
Conseil municipal
Contrat de transaction avec l'association " Sport Life Development".
Déliberation
2013 DJS 433-1
Conseil municipal
relatif au stationnement des deux roues motorisés.
Déliberation
V M305
Conseil municipal
Subvention (10 000 euros) à l'Institut des hautes études de développement et d'aménagement des territoires en Europe (IHEDATE) au titre 2013.
Déliberation
2013 SG 33-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l'association Le Lieu Mains d'oeuvres (93400 Saint-Ouen).
Déliberation
2013 DAC 763-1
Conseil municipal
En réponse au voeu n° 7 G relatif à la baisse des dotations de l'Etat aux collectivités.
Déliberation
V G44
Conseil général
Bilan de la concertation et avis sur le projet de Plan de Sauvegarde et de mise en Valeur (7e).
Déliberation
2013 DU 328-1
Conseil municipal
Legs particulier en faveur de la Maison Européenne de la Photographie et inscrit à l'inventaire du Musée Carnavalet.
Déliberation
2013 DUCT 196-1
Conseil municipal
Apposition d'une plaque commémorative à la mémoire d'Hélène Berr, 5 avenue Elisée Reclus(7e).
Déliberation
2013 DAC 754-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (5.000 euros) à l'association nationale Le Refuge (3e et 4e).
Déliberation
2013 DUCT 231-1
Conseil municipal