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Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 26 logements PLUS, 18 logements PLAI et 5 logements PLS, 27-35 rue Bréguet (11e).
Déliberation
2013 DLH 337-1
Conseil municipal
Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 225 logements sur le groupe Blanqui Jonas (13e).
Déliberation
2013 DLH 344-1
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 2 logements PLUS 7, rue Pajou (16e).
Déliberation
2013 DLH 340-1
Conseil municipal
Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 5 logements PLUS, 5 logements PLAI et 3 logements PLS, 202 rue de la Convention (15e).
Déliberation
2013 DLH 369-3
Conseil municipal
relatif à la dénomination d'un lieu en hommage à Pierre Mauroy.
Déliberation
V M320
Conseil municipal
relatif à la situation de l'immeuble 26 rue de Montmorency (3e).
Déliberation
V M323
Conseil municipal
Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat progressive de 403 logements, sur le groupe Porte de Vanves (14e).
Déliberation
2013 DLH 375-1
Conseil municipal
relatif au devenir du 88/90 rue de la Villette (19e).
Déliberation
V M324
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 93 relatif aux maisons des élèves de Telecom Paris-Tech.
Déliberation
V M328
Conseil municipal
relatif à la loi ALUR. (Mme SIMONNET et M. CORBIERE)
Déliberation
V M329
Conseil municipal
Acceptation du legs universel consenti par Madame Gisèle HERCZEG en faveur de la Ville de Paris
Déliberation
2013 DUCT 213-2
Conseil municipal
relatif à la dénomination d'un lieu en hommage à Jim Morrison.
Déliberation
V M322
Conseil municipal
Modification du statut particulier du corps des conseillers des activités physiques et sportives
Déliberation
2013 DRH 66-1
Conseil municipal
Signature du marché pour les prestations d'entretien des postes d'appel d'urgence sur le boulevard périphérique, les voies sur berges et les tunnels sécurisés.
Déliberation
2013 DVD 135-1
Conseil municipal
Modifications tarifaires des activités périscolaires dans le cadre du bouclier social.
Déliberation
2013 DASCO 197-1
Conseil municipal
Convention avec l'EPFIF autorisant la conclusion d'un bail emphytéotique assorti d'une promesse de vente avec Paris-Habitat-OPH portant sur l'immeuble 111 avenue Victor Hugo (16e).
Déliberation
2013 DLH 361-1
Conseil municipal
Modalités de passation, sur appel d'offres ouvert, d'un marché de travaux pour l'aménagement des déversoirs d'orage Châtillon Bas-Meudon et Renan-Seine (15e) et convention entre la Ville de Paris et le SIAAP relative aux modalités de financement des travaux.
Déliberation
2013 DPE 87-1
Conseil municipal
Diminution des tarifs de la restauration scolaire à partir du 1er janvier 2014 (écoles maternelles, élémentaires et lycées municipaux), dans le cadre du bouclier social
Déliberation
2013 DASCO 199-1
Conseil municipal
Résiliation amiable de la Convention de délégation de service public signée avec la Société d'Exploitation Sport et Evénements (SESE) pour la gestion du stade municipal du Parc des Princes situé 24, rue du Commandant Guilbaud (16e).
Déliberation
2013 DJS 289-1
Conseil municipal
Avenant n°4 aux conventions pluriannuelles avec les Unions Départementales syndicales et vote d'un acompte pour chaque UD au titre des subventions pour 2014.
Déliberation
2013 DDEEES 214-1
Conseil municipal