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Participation financière de la Ville de Paris à la mise en place de 8 logements U.L.S (Unités de Logements Spécialisés) dans un programme d'I.C.F La Sablière situé ZAC Clichy Batignolles lot 1.1 (17e).
Déliberation
2011 DLH 253-1
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP de 2 programmes de construction comportant 28 logements PLA-I, 72 logements PLUS, 43 logements PLS, une résidence sociale de 49 logements PLA-I et un foyer d'hébergement pour personnes autistes de 12 logements PLUS, lot C et lot E de la ZAC Boucicaut (15e).
Déliberation
2011 DLH 202-2
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP de 2 programmes de construction comportant 28 logements PLA-I, 72 logements PLUS, 43 logements PLS, une résidence sociale de 49 logements PLA-I et un foyer d'hébergement pour personnes autistes de 12 logements PLUS, lot C et lot E de la ZAC Boucicaut (15e).
Déliberation
2011 DLH 202-4
Conseil municipal
Réalisation par Paris Habitat OPH, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de construction neuve comportant 27 logements PLUS, 11 logements PLAI et 16 logements PLS, un EHPAD de 101 logements PLUS et une résidence sociale de 25 logements PLAI, 86-90, rue de Lourmel (15e).
Déliberation
2011 DLH 349-5
Conseil municipal
Réalisation par Paris Habitat OPH, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de construction neuve comportant 27 logements PLUS, 11 logements PLAI et 16 logements PLS, un EHPAD de 101 logements PLUS et une résidence sociale de 25 logements PLAI, 86-90, rue de Lourmel (15e).
Déliberation
2011 DLH 349-6
Conseil municipal
Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 22 logements PLUS, 40 logements PLUS CD, 28 logements PLAI et 15 logements PLS ainsi qu'un habitat groupé de 22 logements PLUS, 63 boulevard de Charonne (11e).
Déliberation
2011 DLH 154-5
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP de 2 programmes de construction comportant 28 logements PLA-I, 72 logements PLUS, 43 logements PLS, une résidence sociale de 49 logements PLA-I et un foyer d'hébergement pour personnes autistes de 12 logements PLUS, lot C et lot E de la ZAC Boucicaut (15e).
Déliberation
2011 DLH 202-1
Conseil municipal
Réalisation par Paris Habitat OPH, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de construction neuve comportant 27 logements PLUS, 11 logements PLAI et 16 logements PLS, un EHPAD de 101 logements PLUS et une résidence sociale de 25 logements PLAI, 86-90, rue de Lourmel (15e).
Déliberation
2011 DLH 349-1
Conseil municipal
Réalisation par Paris Habitat OPH, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de construction neuve comportant 27 logements PLUS, 11 logements PLAI et 16 logements PLS, un EHPAD de 101 logements PLUS et une résidence sociale de 25 logements PLAI, 86-90, rue de Lourmel (15e).
Déliberation
2011 DLH 349-3
Conseil municipal
en réponse au voeu n°80 : relatif au respect de la laïcité et du principe de neutralité dans les établissements d'accueil de la petite enfance.
Déliberation
V M338
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP de 2 programmes de construction comportant 28 logements PLA-I, 72 logements PLUS, 43 logements PLS, une résidence sociale de 49 logements PLA-I et un foyer d'hébergement pour personnes autistes de 12 logements PLUS, lot C et lot E de la ZAC Boucicaut (15e).
Déliberation
2011 DLH 202-3
Conseil municipal
Réalisation par Paris Habitat OPH, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de construction neuve comportant 27 logements PLUS, 11 logements PLAI et 16 logements PLS, un EHPAD de 101 logements PLUS et une résidence sociale de 25 logements PLAI, 86-90, rue de Lourmel (15e).
Déliberation
2011 DLH 349-4
Conseil municipal
Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 22 logements PLUS, 40 logements PLUS CD, 28 logements PLAI et 15 logements PLS ainsi qu'un habitat groupé de 22 logements PLUS, 63 boulevard de Charonne (11e).
Déliberation
2011 DLH 154-3
Conseil municipal
Modification de la participation de la Ville de Paris au financement du programme de transformation par la SA d'HLM AFTAM Habitat du foyer de travailleurs migrants 15, rue David d'Angers (19e) en une résidence sociale de 86 logements PLA-I.
Déliberation
2011 DLH 52-2
Conseil municipal
Réalisation par Paris Habitat OPH, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de construction neuve comportant 27 logements PLUS, 11 logements PLAI et 16 logements PLS, un EHPAD de 101 logements PLUS et une résidence sociale de 25 logements PLAI, 86-90, rue de Lourmel (15e).
Déliberation
2011 DLH 349-7
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 30 logements PLS 46-48, rue d'Aubervilliers (19e).
Déliberation
2011 DLH 166-3
Conseil municipal
Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 22 logements PLUS, 40 logements PLUS CD, 28 logements PLAI et 15 logements PLS ainsi qu'un habitat groupé de 22 logements PLUS, 63 boulevard de Charonne (11e).
Déliberation
2011 DLH 154-2
Conseil municipal
Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 22 logements PLUS, 40 logements PLUS CD, 28 logements PLAI et 15 logements PLS ainsi qu'un habitat groupé de 22 logements PLUS, 63 boulevard de Charonne (11e).
Déliberation
2011 DLH 154-1
Conseil municipal
Budget primitif du service technique des transports automobiles municipaux pour l'exercice 2012.
Déliberation
2011 DILT 32-1
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris au Prêt Réhabilitation (PAM) et à l'Eco Prêt Réhabilitation à contracter par la société d'HLM " l'Habitat Social Français " (HSF) en vue du financement du programme de réhabilitation Plan Climat de l'ensemble immobilier 10-14, rue Olivier Métra et 10, rue Charles Friedel (20e).
Déliberation
2011 DLH 103-1
Conseil municipal