500 résultats
Subvention (2.000.000 euros) et convention avec l'établissement public de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e).
Déliberation
2011 DAC 759-1
Conseil général
Projet de budget primitif de fonctionnement et d'investissement de la Ville de Paris pour l'exercice 2012
Déliberation
2011 DF 58-3
Conseil municipal
Communication relative au budget primitif 2012 du Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris.
Déliberation
2011 CAS 6-1
Conseil municipal
Projet de budget primitif de fonctionnement et d'investissement du département de Paris pour l'exercice 2012
Déliberation
2011 DF 18-2
Conseil général
Location par bail emphytéotique, au profit de la SIEMP, de l'immeuble communal 76 rue Julien Lacroix (20e).
Déliberation
2011 DLH 6-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de la SIEMP, du terrain communal 24 rue Tholozé (18e).
Déliberation
2011 DLH 76-1
Conseil municipal
relatif à la création du centre de santé associatif rue Pétion (11e).
Déliberation
V G50
Conseil général
relatif à la défense de la laïcité et de la création artistique sous la menace du fanatisme religieux.
Déliberation
V M349
Conseil municipal
Créations, suppressions et transformations d'emplois dans les services départementaux au titre 2012
Déliberation
2011 DF 20-1
Conseil général
relatif à la dénomination d'un lieu parisien en hommage à Wangari Maathai.
Déliberation
V M355
Conseil municipal
Individualisation des autorisations de programme votées au budget primitif du département de Paris pour l'exercice 2012
Déliberation
2011 DF 19-1
Conseil général
Individualisation des autorisations de programme votées au budget primitif de la ville de Paris pour l'exercice 2012
Déliberation
2011 DF 60-1
Conseil municipal
Projet de budget primitif de fonctionnement et d'investissement de la Ville de Paris pour l'exercice 2012
Déliberation
2011 DF 58-1
Conseil municipal
Projet de budget primitif de fonctionnement et d'investissement de la Ville de Paris pour l'exercice 2012
Déliberation
2011 DF 58-2
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP de 2 programmes de construction comportant 28 logements PLA-I, 72 logements PLUS, 43 logements PLS, une résidence sociale de 49 logements PLA-I et un foyer d'hébergement pour personnes autistes de 12 logements PLUS, lot C et lot E de la ZAC Boucicaut (15e).
Déliberation
2011 DLH 202-5
Conseil municipal
Contrats de couverture de taux d'intérêt et (ou) de change.
Déliberation
2011 DF 89-1
Conseil municipal
Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 22 logements PLUS, 40 logements PLUS CD, 28 logements PLAI et 15 logements PLS ainsi qu'un habitat groupé de 22 logements PLUS, 63 boulevard de Charonne (11e).
Déliberation
2011 DLH 154-4
Conseil municipal
Cession à la société d'HLM Coopération et Famille de lots de copropriété de l'ensemble immobilier, Tour Mantoue 1-17 place de Vénitie, 4-26 avenue de Choisy, 96-104, Boulevard Masséna, 1-31 villa d'Este (13e).
Déliberation
2011 DU 260-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de la SIEMP, des parcelles communales 46-48 rue d'Aubervilliers (19e).
Déliberation
2011 DLH 309-1
Conseil municipal
Réalisation par Paris Habitat OPH, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de construction neuve comportant 27 logements PLUS, 11 logements PLAI et 16 logements PLS, un EHPAD de 101 logements PLUS et une résidence sociale de 25 logements PLAI, 86-90, rue de Lourmel (15e).
Déliberation
2011 DLH 349-2
Conseil municipal