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en réponse ua voeu n°) 59 : relatif à la création d'un jardin agricole urbain.

DECEMBRE 2011
Déliberation
V M329
Conseil municipal

relatif à la refonte des modalités d'attribution des subventions allouées par la Ville aux caisses des écoles.

DECEMBRE 2011
Déliberation
V M335
Conseil municipal

relatif au dispositif Paris Jeunes Vacances.

DECEMBRE 2011
Déliberation
V M337
Conseil municipal

relatif à la deuxième phase du PNRU.

DECEMBRE 2011
Déliberation
V M333
Conseil municipal

relatif à la deuxième phase du PNRU.

DECEMBRE 2011
Déliberation
V M332
Conseil municipal

Aménagement des Berges de Seine. Compte-rendu de l'enquête publique, déclaration de projet et avis favorable à la poursuite de l'opération.

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 SG 195-1
Conseil municipal

Cession à l'Association Charitable d'Education et d'Assistance Sainte Clotilde des droits du bailleur relatifs à l'immeuble 44 rue Emeriau dans le secteur Beaugrenelle (15e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DU 203-1
Conseil municipal

Aménagement des berges de Seine. Approbation du principe et des modalités de passation de différents marchés de travaux, maîtrise d'oeuvre et services pour la mise en oeuvre du projet. Autorisation de solliciter des subventions auprès de l'Agence de l'Eau Seine Normandie.

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 SG 209-1
Conseil municipal

relatif aux nouvelles formes de publicité dans l'espace public.

DECEMBRE 2011
Déliberation
V M353
Conseil municipal

relatif à la reconstruction de la statue du député Alphonse Baudin.

DECEMBRE 2011
Déliberation
V M352
Conseil municipal

Acquisition auprès de Réseau Ferré de France, dans le cadre du projet de tramway T3, d'un terrain situé boulevard Poniatowski (12e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DU 273-1
Conseil municipal

Projet de budget primitif 2012 des états spéciaux des arrondissements

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DF 61-1
Conseil municipal

relatif à la pose d'une plaque à la mémoire de Xavier Grall (15e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
V M350
Conseil municipal

Attribution de la dénomination place Geneviève de Gaulle Anthonioz à une place de Paris (15e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DU 271-1
Conseil municipal

Projet de budget primitif de fonctionnement et d'investissement du département de Paris pour l'exercice 2012

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DF 18-1
Conseil général

Créations, suppressions et transformations d'emplois dans les services municipaux au titre de 2012.

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DF 59-1
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la SIEMP, des immeubles communaux 133 et 135 rue Pelleport (20e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 333-1
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble 10 rue Laplace (5e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 327-1
Conseil municipal

relatif au financement par l'Etat de la résidence sociale, 16, rue de Beauce (3e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
V G52
Conseil général

relatif à la dénomination d'un lieu parisien en hommage à Anna Politkovskaïa.

DECEMBRE 2011
Déliberation
V M354
Conseil municipal