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Réalisation par Logement Francilien d'un programme de réhabilitation progressive Plan Climat de 11 logements, 6 rue de la Présentation (11e).
Déliberation
2011 DLH 232-2
Conseil municipal
Renouvellement de sept armoires rotatives destinées à la conservation et à l'exploitation des registres d'état civil (13e et 14e) et lancement d'un appel d'offre ouvert en deux lots.
Déliberation
2011 DUCT 205-1
Conseil municipal
Signature avec l'association La Caserne Ephémère d'une convention d'occupation du domaine public fluvial au Bassin Louis Blanc, Canal St Martin (10e).
Déliberation
2011 DVD 113-1
Conseil municipal
Signature d'un contrat de transaction en vue de l'indemnisation d'un commerçant de la halle Secrétan (19e) suite à la fermeture du marché.
Déliberation
2011 DDEEES 337-1
Conseil municipal
relatif à une prise en compte de l'aménagement du carrefour des Cascades dans le plan "Paris respire".
Déliberation
V M326
Conseil municipal
relatif au stationnement des véhicules de location et autres commerces utilisant la voie publique comme lieu de garage
Déliberation
V M325
Conseil municipal
Modification à partir du 1er janvier 2012 desdroits de navigation des bateaux de plaisance sur le réseau fluvial de la Ville de Paris.
Déliberation
2011 DVD 189-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable d'un tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2011 DEVE 178-1
Conseil municipal
Résiliation anticipée des conventions immobilières passées entre la Ville de Paris et la RIVP, modification de certaines situations foncières, conventionnement en PLUS de 832 logements et octroi de subventions complémentaires sur certaines opérations.
Déliberation
2011 DLH 134-2
Conseil municipal
Fixation du règlement des concours pour l'accès au grade de technicien des services opérationnels de classe normale du corps des techniciens des services opérationnels de la Commune de Paris.
Déliberation
2011 DRH 84-1
Conseil municipal
en réponse au voeu n°7 : concernant l'activité de biologie médicale.
Déliberation
V G51
Conseil général
Résiliation anticipée des conventions immobilières passées entre la Ville de Paris et la RIVP, modification de certaines situations foncières, conventionnement en PLUS de 832 logements et octroi de subventions complémentaires sur certaines opérations.
Déliberation
2011 DLH 134-1
Conseil municipal
relatif au remplacement des enseignants absents dans les écoles
Déliberation
V M336
Conseil municipal
relatif à l'occupation des logements du parc social par les élus parisiens.
Déliberation
V M328
Conseil municipal
Indemnisation amiable de l'Assurance du Crédit Mutuel- Iard, subrogée dans les droits de son assurée, en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Montant : 4.570,38 euros.
Déliberation
2011 DASCO 136-1
Conseil municipal
en réponse au voeu n°113 : relatif au transfert des cendres du Général Bigeard aux Invalides.
Déliberation
V M356
Conseil municipal
relatif à l'avenir de la caserne Château-Landon et du Point Éphémère.
Déliberation
V M331
Conseil municipal
en réponse au voeu n°60 : relatif aux visites organisées au cimetière du Père-Lachaise.
Déliberation
V M330
Conseil municipal
relatif aux objectifs de qualité assignés aux Caisses des écoles.
Déliberation
V M334
Conseil municipal
relatif à la reconstruction de la statue d'Alphonse Baudin.
Déliberation
V M351
Conseil municipal