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Autorisation à M. le Maire de Paris de poursuivre la mise en oeuvre du dispositif Paris Jeunes Vacances.
Déliberation
2011 DJS 410-1
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation des marchés de travaux relatifs à la construction d'une cuisine de préparation de 3000 repas et de deux logements de fonction dans le groupe scolaire 7, avenue Maurice d'Ocagne (14e).
Déliberation
2011 DPA 79-1
Conseil municipal
Garantie de la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par la RIVP et au réaménagement d'une partie de sa dette envers le Crédit Foncier de France.
Déliberation
2011 DLH 312-3
Conseil municipal
Signature d'un marché négocié relatif à l'acquisition de licences et à la maintenance du système intégré de gestion des bibliothèques et fonds spécialisés de la Ville de Paris
Déliberation
2011 DSTI 43-1
Conseil municipal
Subvention (1.676 euros) à l'Union interdépartementale des combattants volontaires de la Résistance de Paris et la région parisienne (U.I.C.V.R de Paris et région parisienne) (5e).
Déliberation
2011 DAC 845-1
Conseil municipal
Acompte sur subvention pour 2012 (1 193 400 euros) aux unions départementales syndicale
Déliberation
2011 DDEEES 281-6
Conseil municipal
Budget annexe de l'eau de la ville de Paris - Fixation du taux de la part communale à compter du 1er janvier 2012.
Déliberation
2011 DPE 93-1
Conseil municipal
Refonte des modalités d'attribution des subventions allouées par la Ville de Paris aux caisses des écoles pour la restauration scolaire et périscolaire.
Déliberation
2011 DASCO 137-1
Conseil municipal
Modification du statut des professeurs de la Ville de Paris et de leur échelonnement indiciaire.
Déliberation
2011 DRH 64-1
Conseil municipal
Signature d'un marché négocié relatif à la maintenance et au droit de suivi du progiciel One2team (O2T)
Déliberation
2011 DSTI 45-1
Conseil municipal
Signature de la prolongation du contrat de bail à l'hôtel Alcyon 17 rue de Prague (12e)
Déliberation
2011 DRH 99-1
Conseil municipal
Indemnisation d'un agent municipal du montant des traitements qu'il aurait dû percevoir.
Déliberation
2011 DRH 92-1
Conseil municipal
Contrat de transaction en vue de l'indemnisation, au titre de dommages de travaux publics, de l' exploitant du café Le Bistrot de la Gaîté, 7 rue Papin (3e).
Déliberation
2011 DAC 765-1
Conseil municipal
Budget annexe du fossoyage. Budget primitif pour 2012.
Déliberation
2011 DEVE 63-1
Conseil municipal
Fixation du statut particulier du corps des assistants spécialisés des bibliothèques et des musées d'administrations parisiennes
Déliberation
2011 DRH 98-1
Conseil municipal
Résiliation anticipée des conventions immobilières passées entre la Ville de Paris et la RIVP, modification de certaines situations foncières, conventionnement en PLUS de 832 logements et octroi de subventions complémentaires sur certaines opérations.
Déliberation
2011 DLH 134-3
Conseil municipal
Fixation de la nature des épreuves et du programme des concours externe et interne pour l'accès au grade de technicien des services opérationnels de classe normale du corps des techniciens des services opérationnels de la Commune de Paris dans la spécialité assainissement.
Déliberation
2011 DRH 86-1
Conseil municipal
Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de livres non scolaires, méthodes de langue et partitions destinés aux établissements du réseau des bibliothèques et aux services habilités de la Ville de Paris et du Département de Paris en 12 lots séparés
Déliberation
2011 DA 23-1
Conseil municipal
Réalisation par Logement Francilien d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 15 logements, 55 rue de la Réunion (20e).
Déliberation
2011 DLH 227-2
Conseil municipal
Fixation de l'échelonnement indiciaire des personnels paramédicaux et médico-techniques d'administrations parisiennes.
Déliberation
2011 DRH 96-1
Conseil municipal