500 résultats
Modification de la garantie accordée par la Ville à l'emprunt à contracter par l'association Monsieur Vincent en vue du financement d'un programme de construction neuve d'un Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) comportant 70 logements PLS, 88 rue du Cherche-Midi (6e).
Déliberation
2011 DLH 340-1
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation du marché de travaux et du marché de fournitures des équipements de la cuisine relatifs à la reconstruction et extension du groupe scolaire 99, rue Olivier de Serres - 20, rue de la Saïda (15e).
Déliberation
2011 DPA 78-1
Conseil municipal
Prestation de remboursement de l'abonnement au dispositif VELIB souscrits par les volontaires du service civique en mission pour la collectivé parisienne.
Déliberation
2011 DRH 95-1
Conseil municipal
Lancement d'une procédure de marché public relative à la mise en oeuvre de classes à Paris pour les enfants des écoles publiques élémentaires parisiennes, en application de l'article 30 du code des marchés publics.
Déliberation
2011 DASCO 133-1
Conseil municipal
Modification du montant de la subvention accordée à Efidis pour le programme de Foyer de Jeunes Travailleurs 141-219, boulevard MacDonald (19e).
Déliberation
2011 DLH 358-1
Conseil municipal
Subvention ( 4.500 euros) au Comité Harkis et Vérité - C.H.V (13e).
Déliberation
2011 DAC 854-1
Conseil municipal
Protocole de coopération entre la Ville de Paris et la Ville d'Asnières-sur-Seine.
Déliberation
2011 SG 6-1
Conseil municipal
Garantie de la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par la RIVP et au réaménagement d'une partie de sa dette envers le Crédit Foncier de France.
Déliberation
2011 DLH 312-2
Conseil municipal
Adhésion de la Ville de Paris au club des sites d'accueil de l'EURO 2016.
Déliberation
2011 DJS 428-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l'association Vérité et Justice pour Charonne, (93514 Montreuil).
Déliberation
2011 DAC 800-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'Association Emir Abdelkader - France.
Déliberation
2011 DAC 837-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) au Comité Tlemcen à Paris (20e).
Déliberation
2011 DAC 827-1
Conseil municipal
Budget annexe de l'eau de la ville de Paris - Budget primitif 2012
Déliberation
2011 DPE 92-1
Conseil municipal
Approbation du principe de remplacement des façades et de modernisation des réseaux de génie climatique des écoles élémentaires 47 avenue d'Ivry (13e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre, dépôt des demandes de permis de démolir et de construire.
Déliberation
2011 DPA 85-1
Conseil municipal
Restructuration partielle en vue de la mise en accessibilité de l'école élémentaire 7 rue Gustave Rouanet (18e) et autorisation de dépôt des demandes de permis de démolir et d'autorisation d'urbanisme.
Déliberation
2011 DPA 71-1
Conseil municipal
Dépôt de toutes demandes d'autorisations d'urbanisme par la commune d'Ivry-sur-Seine sur un terrain propriété de Ville de Paris situé à Ivry-sur-Seine (Val de Marne), 64-74 avenue Jean Jaurès
Déliberation
2011 DU 275-1
Conseil municipal
Approbation et signature de la convention constitutive de groupement entre la Ville et le Département de Paris pour l'achat de fournitures et services relatifs à l'entretien et l'aménagement des espaces publics parisiens.
Déliberation
2011 DA 22-1
Conseil municipal
Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association Arts Découvertes et Citoyennetés (5e).
Déliberation
2011 DAC 819-1
Conseil municipal
Subvention (50.000 euros) et convention avec la Fondation de la France libre (13e)
Déliberation
2011 DAC 824-1
Conseil municipal
Subvention (21.500 euros) à l'Office national des anciens combattants et Victimes de Guerre (4e).
Déliberation
2011 DAC 852-1
Conseil municipal