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Autorisation à déposer la demande du permis de construire et de la demande du permis de démolir en vue de la modification des façades pour la mise en accessibilité du musée Galliera 10 avenue Pierre 1er de Serbie (16e)

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DPA 80-2
Conseil municipal

Fixation des tarifs des consommations de la buvette du conseil de Paris

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 SGCP 13-1
Conseil municipal

Subvention (118.826 euros) et avenant n° 2 avec l'association Le Moulin Bleu (12e) pour sa crèche parentale.

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DFPE 43-1
Conseil municipal

Subvention (3.500 euros) à l'association Le Nom du Titre (81300 Graulhet).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DAC 839-1
Conseil municipal

Déclaration préventive d'éventuels conflits d'intérêts des conseiller-e-s de Paris

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 SGCP 8-1
Conseil général

Subvention (100.434 euros) , avenant n°1 et convention d'objectifs avec l'association Gan Yael Crèche et Jardin d'Enfants pour la halte garderie (19e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DFPE 159-1
Conseil municipal

Contrat d'occupation du domaine public , concession de travaux pour l'occupation du restaurant Laurent ,41 avenue Gabriel (8e) .

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DF 80-1
Conseil municipal

Contrat de transaction entre la Ville de Paris et la Société Besombes et Mallet Sef relatif à un préjudice consécutif aux travaux d'extension du Théâtre du Châtelet sur l'Hôtel du Palais (1er).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DAC 791-1
Conseil municipal

Dons de visiteurs en faveur des musées municipaux.

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DAC 725-1
Conseil municipal

Subvention (64.899 euros) et avenant n°2 avec l'association Ohel Esther (19e) pour la halte-garderie Ohel Léa (19e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DFPE 152-1
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire (17e) (5.000 euros) et convention avec l'association Les petits frères des pauvres (11e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DUCT 225-1
Conseil municipal

Conventions de mécénat avec la Fédération Nationale de la Ligne Maginot et avec Kermel (jointes en annexe) pour l'édition d'un livre relatif à l'histoire du Régiment des Sapeurs Pompiers de Paris

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DICOM 34-1
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire (2.000 euros) à l'association Partage 5. 6. 7 (6e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DUCT 216-1
Conseil municipal

Subvention et avenant n °1 à convention (2.337.000 euros) avec le Pavillon de l'Arsenal.

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DU 233-1
Conseil municipal

Subvention (87.741 euros), avenant n°1 et convention d'objectifs avec l'association Crèche Avenir (19e) pour sa crèche collective.

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DFPE 153-1
Conseil municipal

Subventions (2.000 euros) aux associations Clarance (17e) et La Compagnie Théâtrale des Aléas (17e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DAC 798-1
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire (11.287 euros) et convention avec l'association Comité des fêtes et oeuvres de solidarité du 5e arrondissement.

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DUCT 223-1
Conseil municipal

Subvention (7.659 euros) à l'E.S.A.A BOULLE (12è).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DASCO 139-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) et avenant avec l'Association Science Technologie Société (13e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DDEEES 354-1
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire (6.000 euros) et convention avec l'association Plus loin (20e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DUCT 212-1
Conseil municipal