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Participation et avenant n°1 à convention (60.016 euros) avec le Centre d'Action Sociale Protestant (CASP) relative au fonctionnement de la résidence sociale située 60 rue Championnet (18e).
Déliberation
2011 DASES 303-1
Conseil général
Participation et convention (109.760 euros) avec l'association Emmaüs Solidarité (1er) pour son action de maraude (bois de Vincennes (12e).
Déliberation
2011 DASES 325-1
Conseil général
Subvention (2.500 euros) à l'association Visiteurs pour les Personnes Hospitalisées " V.P.H" (95100 ARGENTEUIL).
Déliberation
2011 DASES 435-1
Conseil général
Subvention et convention (10.000 euros) avec l'association Fédération Française Handisport (FFH) (20e).
Déliberation
2011 DASES 348-1
Conseil général
Subvention (3. 000 euros) à l'association l'Etoile du Nord projet MEMORY (18e).
Déliberation
2011 DASES 590-1
Conseil général
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société d’économie mixte d’aménagement de Paris (SEMAPA).
Déliberation
R. 33
Conseil général
Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission locale de l’eau du Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) « Marne Confluence ».
Déliberation
R.34
Conseil général
Annulation de servitudes dans le secteur d'aménagement Saussure (17e).
Déliberation
2011 DU 9-1
Conseil général
Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'immeuble 30-32 quai des Célestins (4e).
Déliberation
2011 DLH 7-1
Conseil général
Abrogation des délibérations relatives au reversement d'écrêtements de Conseiller-e-s de Paris
Déliberation
2011 SGCP 7-1
Conseil général
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein des Commissions de surveillance de Groupes hospitaliers de l’Assistance Publique - Hôpitaux de Paris.
Déliberation
R.32
Conseil général
Déclaration préventive d'éventuels conflits d'intérêts des conseiller-e-s de Paris
Déliberation
2011 SGCP 8-1
Conseil général
en réponse au voeu n°7 : concernant l'activité de biologie médicale.
Déliberation
V G51
Conseil général
Projet de budget primitif de fonctionnement et d'investissement du département de Paris pour l'exercice 2012
Déliberation
2011 DF 18-1
Conseil général
relatif au financement par l'Etat de la résidence sociale, 16, rue de Beauce (3e).
Déliberation
V G52
Conseil général
Subvention (2.000.000 euros) et convention avec l'établissement public de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e).
Déliberation
2011 DAC 759-1
Conseil général
Projet de budget primitif de fonctionnement et d'investissement du département de Paris pour l'exercice 2012
Déliberation
2011 DF 18-2
Conseil général
relatif à la création du centre de santé associatif rue Pétion (11e).
Déliberation
V G50
Conseil général
Créations, suppressions et transformations d'emplois dans les services départementaux au titre 2012
Déliberation
2011 DF 20-1
Conseil général
Individualisation des autorisations de programme votées au budget primitif du département de Paris pour l'exercice 2012
Déliberation
2011 DF 19-1
Conseil général