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2007 (842)
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Conseil municipal (842)
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Déliberation (842)
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Subvention à l’”Observatoire de l’Argentine Contemporaine” pour son action d’information et de sensibilisation. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 SG 204
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SGIM en vue du financement des locaux commerciaux du programme d’acquisition réhabilitation comportant 14 logements PLUS et 9 logements PLA-I situé 15 rue de l’Aqueduc (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 332-4°
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction, comportant 5 logements PLUS, 4 logements PLS et un local d’activités, situé 15, rue Boinod et 27-29, rue du Nord (18e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 446-1°
Conseil municipal
Réalisation par l’OPAC de 9 ateliers d’artistes dans un programme comportant ateliers d’artistes et logements PLUS (9 logements), situé 9-17, passage Savart (20e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville ainsi qu’aux droits de réservation. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Fondation des Arts Graphiques et Plastiques pour l’acceptation par la Ville d’une subvention de 240.000 euros de cette fondation lui ouvrant droit à l’attribution, pendant la durée de trente-trois ans, de quatre ateliers. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 626
Conseil municipal
DF 78 - Relèvement des tarifs des prestations funéraires municipales concurrentielles et domaniales dans les cimetières parisiens. MM. Christian SAUTTER et Yves CONTASSOT, rapporteurs.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DEVE 163
Conseil municipal
Subvention à l’association de commerçants de l’avenue de Saint-Ouen et Championnet des 17e et 18e arrondissements pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris et signature de la convention correspondante. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 288
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors de sinistres dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris, en sa qualité de propriétaire. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 249
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DEVE 187
Conseil municipal
Attribution de la dénomination définitive “place Madeleine Renaud et Jean-Louis Barrault” à une place située dans le 15e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DU 273
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 R. 37
Conseil municipal
Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 75 logements PLUS, 30 logements PLA-I et 30 logements PLS situé 47, avenue du Maréchal Fayolle (16e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 360-1°
Conseil municipal
DAC 382-2° - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS foncier à contracter par la RIVP en vue du financement principal de la charge foncière d’un programme comportant 25 logements PLUS situé 15-15bis, rue Hégésippe Moreau (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH -
Conseil municipal
DF 280 - Cession par adjudication d’un appartement avec débarras et cave (lots n°22-29-44) dans l’immeuble 28, rue Jacob (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DU -
Conseil municipal
Approbation des modalités d’attribution d’un marché à bons de commande sur appel d’offres ouvert, pour la réalisation de panneaux de communication sur la propreté et la collecte des déchets ménagers à Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPE 119
Conseil municipal
Subvention à l’Association des Commerçants et Artisans de la rue Didot du 14e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 298
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la fourniture de denrées alimentaires aux ordinaires de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 PP 121
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le CEFORP du quartier “Plaisance - Porte de Vanves” (14e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPVI 134
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “La Générale Nord-Est”, située 12 rue Abel, à Paris 12ème. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 584
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Française pour le Cirque de Demain située au 39 avenue des Ternes (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 228
Conseil municipal
Cession de la parcelle CL 5 sise 2, place du Docteur Yersin (13e) à la SEMAPA (périmètre de la ZAC “Joseph Bédier - Porte d’Ivry”). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DU 220
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