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2006 (796)
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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n°06/27-059 signé avec la société CID Maintenance (SARL) dans le cadre des travaux de modernisation du système de sécurité-incendie, du désenfumage et des portes coupe-feu au collège départemental Georges Brassens 4, rue Erik Satie (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 65
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association APIJ relative à la mise en œuvre d’un chantier-école en faveur d’allocataires parisiens du R.M.I. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 77
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec l’Association des Paralysés de France pour la gestion du service social de sa Délégation de Paris. - Participation financière du Département de Paris d’un montant de 163.000 euros au titre de l’année 2006. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 461
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 17.685 euros à la Croix-Rouge Française sise 98, rue Didot à Paris 14ème. Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle d’objectifs. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 423
Conseil général
G - Versement d’une subvention de 15.000 euros à l’AP-HP pour le dispensaire antivénérien de l’Hôpital Tarnier sis 89, rue d’Assas (6e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 475
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure avec l’Union régionale des entreprises d’insertion d’Ile-de-France (UREI) (2e) une convention visant le développement et la consolidation de l’offre d’insertion sur Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 61
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer l'avenant n° 1 à la convention de délégation de service public relative à la mise en place d'un service de transport collectif, à la demande, de personnes handicapées. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 295
Conseil général
G - Soutien du Département de Paris à l’association “Cafézoïde” pour son “Café des enfants” (19e). M. Christian SAUTTER, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 87
Conseil général
G - Budget primitif des établissements départementaux de l’Aide Sociale à l’Enfance au titre de l’exercice 2007. M. Christian SAUTTER, M. François DAGNAUD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 490
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de renouveler des conventions avec les associations suivantes : Association Daumesnil Emploi Familial (ADEF-ADMR), 53, rue François-Truffaut (12e) ; Association d’Entraide des Polios et Handicapés (ADEP), dont le siège social se situe à l’Hôpital Raymond Poincaré à Garches (Hauts-de-Seine) ; Association des Paralysés de France (APF), 13, place de Rungis (13e) ; Association Autisme Relais Parents, 10, rue de Vimoutiers (13e) ; SOS Habitat et Soins, 39, boulevard Beaumarchais (3e), pour le financement de 41 postes d’auxiliaires de vie sociale. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 268
Conseil général
G - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation du Conseil Général, de signer l’avenant prorogeant la durée de validité de la convention tripartite pluriannuelle du 05/12/2001 habilitant la Fondation Casip-Cojasor à accueillir des personnes âgées dépendantes dans l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Amaraggi qu’elle gère au 11 Boulevard Serrurier 75019 Paris. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 492
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec l’association “Pour Loger” sise 28, boulevard de Chanzy 93100 Montreuil. - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 10.000 euros pour l’exercice 2006 à la dite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 480
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement de 6.500 euros attribuée à l’association “ISM Interprétariat”, située 251, rue du Faubourg-Saint-Martin (10e), pour son service d’interprétariat proposé aux parents non francophones d’enfants handicapés accueillis dans un établissement du 17e arrondissement. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 333
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 5.000 euros au profit de l’association “Croix-Rouge Française” sise 98, rue Didot, 75694 Paris Cedex 14. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 412
Conseil général
G - Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2007. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DF 19-2°
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement de 9.000 euros attribuée à l’association “Le Papotin - Fenêtre sur la ville”, située 37, avenue Jouhaux, 92160 Antony, pour ses ateliers de production et rédaction d’un journal avec de jeunes autistes. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 351
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement de 4.000 euros attribuée à l’association “Les Lutins Malins”, située 34, rue Blomet (15e), pour le développement de ses cours de théâtre adaptés aux enfants et adultes handicapés. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 247
Conseil général
DRH 21 G - Créations, suppressions et transformations d’emplois dans les services départementaux au titre de 2007. M. Christian SAUTTER et M. François DAGNAUD, rapporteurs.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DF -
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle entre le Département de Paris et l’association “Projets 19” pour son action “Parcours d’elles” d’aide à l’insertion et de redynamisation de femmes en situation de précarité dans un site “politique de la ville”, laquelle prévoit une participation financière de 5.000 euros au titre de l’exercice 2006. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 465
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle d’objectifs avec l’association “Jaurès-Pantin-Petit (J2P)” pour son action globale d’insertion comprenant des formations linguistiques extensives à visée socialisante et de l’aide à l’accès aux droits au profit de personnes d’origine étrangère en situation de précarité, laquelle prévoit notamment l’attribution d’une subvention de 7.000 euros, au titre de l’année 2006. Mmes Khédija BOURCART et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 431
Conseil général
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