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Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2005. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 162-7°
Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants du 5ème arrondissement pour les illuminations des fêtes de fin d’année 2006, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 256
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Lyre et Muses”, située 12, rue Pierre et Marie Curie (5e), au titre de l’année 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 674
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association STAR Science-Technologie-Art-Recherche, 44, rue de l’Echiquier (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 643
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 R. 34
Conseil municipal

Réalisation par “La Sablière” d’un programme de réhabilitation “Palulos” portant sur 243 logements du groupe “Alphonse Bertillon” situé 3-5-21-23-29, rue Alphonse-Bertillon (15e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservation de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 342
Conseil municipal

DLH 248 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement et attribution d’une aide indirecte à l’association “La Maison des Journalistes” locataires de l’immeuble communal 35, rue Cauchy (15e). M. Jean-Yves MANO et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 SGRI 58
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association L’Oeil du Huit dont le siège social est situé, 8 rue Milton (9e), au titre de ses activités parisiennes en 2006. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association L’Oeil du Huit une convention annuelle d’objectifs, relative à l’attribution d’une subvention d’équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 660
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation des installations de ventilation des ateliers de mécanique au lycée professionnel municipal Camille Jenatzy 6, rue Charles-Hermite (18e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 343
Conseil municipal

Subventions à 2 associations de commerçants du 17e arrondissement pour les illuminations des fêtes de fin d’année 2006, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 262
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société Sauvage Productions, située 211, avenue Jean Jaurès (19e) une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 533
Conseil municipal

Avis sur deux projets de décret fixant le statut particulier et le classement hiérarchique des attachés d’administrations parisiennes, et sur un projet d’arrêté relatif à leur échelonnement indiciaire. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DRH 70
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l’activité s’exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 531
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’accep-ter le don par la Caisse des Dépôts et Consignations, de l’œuvre Cry me a River de l’artiste Ugo Rondinone. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 641
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC d’un programme de construction de 10 logements PLS et d’une résidence sociale de 16 logements PLAI et, situé 6-8, rue des Thermopyles et 13-15, rue de Plaisance (14ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions relatives au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 286
Conseil municipal

DU-DF 258-1° - Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter l’aliénation de parties communes en assemblée générale dans l’immeuble en copropriété sis 26, rue du Rendez-Vous (12ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH -
Conseil municipal

DDATC 206-2° - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée au titre du contrat particulier avec M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, pour une étude de l’insertion urbaine du périphérique et des potentialités de couverture de certains tronçons. M. Jean-Pierre CAFFET, M. Denis BAUPIN et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades au groupe scolaire 7, avenue Maurice d’Ocagne (14e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 310
Conseil municipal

SGRI 29 - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 335.750 euros à l’association “Ensemble Contre le Sida” sise 228, rue du Faubourg-Saint-Martin (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec ladite association. M. Alain LHOSTIS et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 117
Conseil municipal

Vœu relatif au nettoyage du quartier Château-Rouge - Goutte-d’Or en soirée.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 438
Conseil municipal