Débat-Délibs

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’une opération d’acquisition en VEFA de 28 logements PLUS située 144-146 rue du Faubourg Saint-Denis et 7 à 23 rue d’Alsace (10ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 308-2°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec des associations gestionnaires d’établissements de la petite enfance situés dans le 19e arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DFPE 406

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention d’objectifs signée avec l’Atelier Parisien d’Urbanisme pour y inclure un article sur le financement de l’étude de localisation et d’insertion de stations vélos en libre-service. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DVD 217

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la “Fondation Rothschild”, dont le siège social est situé 76, rue de Picpus (12e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de 93.047 euros pour le fonctionnement d’un Lieu d’Accueil Enfants / Parents (LAEP), sis 4-7, square Dunois (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DFPE 410

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement au P.U.C. Omnisports pour la saison sportive 2006-2007 ; approbation de la convention d’objectifs afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DJS 124

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention à l’association “Octave et Arpège - Compagnie théâtrale des Gomi” située 4, rue Saint Petersbourg (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 652

Conseil municipal

Service technique des transports automobiles municipaux. - Budget primitif pour l’exercice 2007. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DALIAT 61

Conseil municipal

Contrats de couverture de taux d’intérêt et (ou) de change. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DF 85

Conseil municipal

Modification de la délibération 2005 DRH 48-1° fixant le classement hiérarchique des grades et emplois de catégorie C de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DRH 21-1°

Conseil municipal

Modification de la délibération 2005 DRH 8-2 fixant la liste des emplois de la Commune de Paris, logés par utilité de service. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DRH 62-2°

Conseil municipal

Vœu relatif aux informations sur les travaux de voirie.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 V. 432

Conseil municipal

Autorisation à la SEMEA XV de souscrire l’avenant n° 1 au marché de travaux “désamiantage démolitions - gros œuvre - maçonnerie” lot 1.1, concernant la rénovation de la piscine Keller (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DJS 538

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’”Association Sportive du Bon Conseil” (7e) pour l’attribution d’une subvention de 15.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DJS 165

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “Espace Liberté” (12e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DDATC 76

Conseil municipal

Vœu relatif à l’amnistie présidentielle.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 V. 440

Conseil municipal

Vœu relatif aux budgets communication.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 V. 409

Conseil municipal

Réalisation par la société “Prologues” d’un programme de réhabilitation d’un logement PLAI situé 4, rue du Capitaine Madon (18e).- Participation et garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société “Prolo-gues” une convention relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 322

Conseil municipal

Réalisation par la SEMIDEP d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 12 logements PLUS et un local commercial situé 25 rue Camille Desmoulins et 13 rue Saint-Maur (11ème). Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 244-1°

Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Capucine et Papillons, Jardin d’Enfance” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 13e arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 29.642 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DFPE 178

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Le Repaire des Lutins” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 20e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 58.158 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DFPE 274

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec des associations gestionnaires d’établissements de la petite enfance situés dans le 19e arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention d’objectifs signée avec l’Atelier Parisien d’Urbanisme pour y inclure un article sur le financement de l’étude de localisation et d’insertion de stations vélos en libre-service. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Subvention de fonctionnement au P.U.C. Omnisports pour la saison sportive 2006-2007 ; approbation de la convention d’objectifs afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention à l’association “Octave et Arpège - Compagnie théâtrale des Gomi” située 4, rue Saint Petersbourg (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Service technique des transports automobiles municipaux. - Budget primitif pour l’exercice 2007. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Contrats de couverture de taux d’intérêt et (ou) de change. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Modification de la délibération 2005 DRH 48-1° fixant le classement hiérarchique des grades et emplois de catégorie C de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Modification de la délibération 2005 DRH 8-2 fixant la liste des emplois de la Commune de Paris, logés par utilité de service. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Vœu relatif aux informations sur les travaux de voirie.

Autorisation à la SEMEA XV de souscrire l’avenant n° 1 au marché de travaux “désamiantage démolitions - gros œuvre - maçonnerie” lot 1.1, concernant la rénovation de la piscine Keller (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’”Association Sportive du Bon Conseil” (7e) pour l’attribution d’une subvention de 15.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “Espace Liberté” (12e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Vœu relatif à l’amnistie présidentielle.

Vœu relatif aux budgets communication.

Réalisation par la SEMIDEP d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 12 logements PLUS et un local commercial situé 25 rue Camille Desmoulins et 13 rue Saint-Maur (11ème). Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

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Débat Delib

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