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Déliberation (796)
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Maîtrise d’œuvre pour le nettoyage, le ravalement, la restauration des façades, la mise aux normes des gardes corps et le remplacement des menuiseries extérieures de l’îlot de la caserne Champerret, place Jules Renard à Paris 17e. - Approbation du principe de l’opération. - Approbation du principe de la rémunération des membres de la commission composée comme un jury n’ayant pas de fonction dans l’administra-tion. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 PP 117
Conseil municipal
Décision modificative n° 3 du budget d’in-vestissement de la Ville de Paris de 2006. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DF 90-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Pavillon de l’Arsenal” une convention de prestations de services relative à l’installation d’expositions et la sonorisation de conférences. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 298
Conseil municipal
DPE 57 - Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association les Eco-Maires (association des Maires pour l’environnement et le développement durable). M. Yves CONTASSOT et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPJEV 2
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme comportant la construction de 11 logements PLUS et l’acquisition réhabilitation de 7 logements PLUS situé 1-3, rue d’Aubervilliers (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 332-2°
Conseil municipal
DF 90 - Constitution de servitudes entre la Ville de Paris et l’immeuble 199-201, avenue du Maine et 5-11, passage Rimbaut (14e) et acquisition de mitoyenneté. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 9 logements PLUS, 9 logements PLS et un local commercial, situé 105, avenue de la République (11ème). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opéra-tion. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 266-1°
Conseil municipal
Appel d’offres ouvert pour des prestations d’exploitation et d’assistance technique sur les systèmes de production informatique. M. François DAGNAUD, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DSTI 53
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec la Caisse d’allocations familiales de Paris gestionnaire d’une halte-garderie située 145 rue Belliard (18e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 dans le cadre de la convention au dit établissement pour un montant total de 20.786 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 418
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 13 avril 2006 relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Théâtre Silvia Monfort”, 106, rue Brancion (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 659
Conseil municipal
Subvention à l’association “Comité des fêtes et d’Action Sociale du 6e arrondissement de Paris”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 58
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat en vue d’un soutien à la collecte sélective des emballages ménagers avec la société ECO-EMBALLA-GES. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPE 43
Conseil municipal
Subvention à l’association Ecobox (18e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPJEV 195
Conseil municipal
Modification de la délibération 2005 DRH 49 fixant l’organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DRH 22
Conseil municipal
Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “189 Ordener”, portant sur 10 logements, situé 189, rue Ordener (18e). - 5ème phase - Garantie de la Ville de Paris pour un emprunt à contracter par l’OPAC en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservations et aux modalités de versement de la participation de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 280
Conseil municipal
Approbation d’un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 PP 111
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Escapade” une convention l’autorisant à faire circuler six véhicules dénommés “Modules Evasion” sur trois circuits aménagés à cet effet et sur les allées non ouvertes à la circulation automobile d’une largeur supérieure à trois mètres, dans le bois de Boulogne. M. Yves CONTASSOT et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPJEV 181
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au bail emphytéotique portant location à l’OPAC du terrain communal situé 13/15, rue Plaisance (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 314
Conseil municipal
Vœu de l’Exécutif sur les emplois jeunes assistants conseils de quartier.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 400
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris, de signer avec le Ministère de l’Education Nationale la convention fixant les conditions d’ouverture au public du jardin de l’ancienne Ecole Polytechnique, 1, rue Descartes 75005 Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPJEV 198
Conseil municipal
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