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Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 5e arrondissement au titre de 2000 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Vincent REINA, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DASCO 165
Conseil municipal
Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 11e arrondissement au titre de 2000 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Vincent REINA, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DASCO 171
Conseil municipal
Subvention, au titre de 2000, à l'Office municipal des Sports du 8e arrondissement. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 491
Conseil municipal
Subvention à l'association "Documentaire sur grand écran" (19e). Mme l'Adjoint au Maire de Paris, chargée de la Culture, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 242
Conseil municipal
Approbation du principe de la réfection de la couverture, de la modernisation et de la révision des menuiseries extérieures avec remplacement de stores à la mairie du 14e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPA 222
Conseil municipal
Autorisation d'établissement d'un réseau de télédistribution dans l'immeuble situé 54-56, rue de la Folie-Regnault, 169, rue de la Roquette, 8, impasse d'Aunay (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de présenter le dossier de demande d'autorisation d'exploitation dudit réseau au Conseil supérieur de l'audiovisuel. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAUC 278
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de défendre aux instances engagées par l'Association des piscines Molitor et l'Association du quartier du Parc-des-Princes pour la sauvegarde de ses caractéristiques, devant le Tribunal administratif de Paris, tendant à obtenir l'annulation des délibérations du Conseil de Paris, en date du 12 juillet 1999, relatives au réaménagement de la piscine Molitor. M. l'Adjoint au Maire de Paris, chargé des Ressources humaines, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 AJ 18
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris-Musées" (2e), un contrat de transaction pour le règlement de la délégation pour l'animation des musées de la Ville de Paris. Mme l'Adjoint au Maire de Paris, chargée de la Culture, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 425
Conseil municipal
Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Dunois" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 464
Conseil municipal
Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Maurice Ravel" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 355
Conseil municipal
Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Mercoeur" (11e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 352
Conseil municipal
Subvention à l'association "Petits Chanteurs de Lutèce et Maîtrise de Lutèce" (5e). Mme l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la Culture, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 2
Conseil municipal
Subvention, au titre de 2000, à l'Office municipal des sports du 11e arrondissement. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des sports, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 494
Conseil municipal
Dispositions statutaires applicables au corps des agents de maîtrise de la Préfecture de police. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la Prévention et de la Sécurité des parisiens, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 PP 114-1°
Conseil municipal
Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement des centres d'animation "Saint-Eloi", "Villiot" et "Reuilly" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 353
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir sur la parcelle du 13, rue des Thermopyles, en vue de prolonger le futur espace vert public de l'opération "Didot-Thermopyles" (14e). M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de l'Urbanisme, de la Construction et du Logement, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAUC 265
Conseil municipal
Attribution, dans le cadre de la Politique de la ville, d'une subvention de fonctionnement à l'Association des commerçants du Carré de la Porte-Montmartre, 146, boulevard Ney (18e). M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la Politique de la ville et des quartiers sensibles, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAEE 8
Conseil municipal
Subvention à "L'Association d'éducation populaire Notre-Dame-des-Champs - Montparnasse-rencontres", (14e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DVLR 95
Conseil municipal
Subvention à l'association "Ensemble vocal Jean-Sourisse - Paris" (6e). Mme l'Adjoint au Maire de Paris, chargée de la Culture, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 389
Conseil municipal
Subvention à l'association "Artémisia" (19e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DVLR 82
Conseil municipal
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