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Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Ressources humaines, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 PJEV 143
Conseil municipal
Désignation de maîtres d'œuvre pour la construction d'une crèche de 60 berceaux intégrée à des logements sociaux, 1, rue Oudinot - 58, rue Vaneau (7e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 212
Conseil municipal
Subvention à l'association "Escale Saint-Vincent" (14e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DVLR 105
Conseil municipal
Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement de l'espace jeunes "Goutte-d'Or" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 476
Conseil municipal
Subvention à l'association "Sirius" (14e). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de Mme l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la culture, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 382
Conseil municipal
Subvention à l'association "Eveil sportif et culturel de l'école du Sacré-Coeur" (18e). M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 407
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association Amicale pour l'animation culturelle du 8e arrondissement une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation "Beaujon", 208; rue du Faubourg-Saint-Honoré (8e). M. Jean-François LEGARET et M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteurs.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 506
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à l'école Boulle, 9, rue Pierre-Bourdan (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPA 331
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention complémentaire de la Ville de Paris à Mme Danièle MELIVA-SEDNAOUI, copropriétaire bailleur d'un logement soumis à un loyer intermédiaire, dans le cadre de travaux de confortation sur parties communes dans l'immeuble situé 71, rue Myrha (18e). M. l'Adjoint au Maire de Paris, chargé de l'Urbanisme, de la Construction et du Logement, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 376
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle d'équipement à l'association "Institut international bouddhique" (12e). Mme l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la culture, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 405
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Ecole normale sociale" (18e) pour le fonctionnement des 3 activités de son centre social en faveur de l'enfance et de la famille. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 208
Conseil municipal
Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "La Poterne-des-Peupliers" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 466
Conseil municipal
Subvention à la Fédération française de Gymnastique (10e). M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 482
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer seize marchés en régularisation sur diverses prestations. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DFAE 154
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'association "Fémina Sport" (14e). M. l'adjoint au Maire de Paris chargé des sports, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 574
Conseil municipal
DAUC 261 - Location par bail emphytéotique à la Fondation Michelle DARTY de la propriété communale située 72, avenue Félix-Faure (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir. - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt de la demande de permis de construire. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des handicapés et M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de l'urbanisme, rapporteurs.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 377-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Club populaire sportif du 10e" une convention pour la mise en place d'une animation sportive de prévention sur le terrain d'éducation physique de La Grange aux Belles (10e). M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 322
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement - DDE du Val-de-Marne), une convention pour le règlement des prestations effectuées en annexe à la réalisation des travaux de dépose de la couverture de l'autoroute A6b. M. l'Adjoint au Maire de Paris, chargé de la Circulation, du Stationnement, des Transports et de la voirie, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DVD 149
Conseil municipal
Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement des centres d'animation "La Chapelle" et "Hébert" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 473
Conseil municipal
Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement des centres d'animation "La Chapelle" et "Hébert" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 367
Conseil municipal
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