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G - Subvention à l'Association pour le soutien des sections internationales du collège-lycée Honoré-de-Balzac, 118, boulevard Bessières (17e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec ladite association. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DASCO 33
Conseil général

G - Participation financière du Département de Paris à l'association "Horizons" (10e), d'une part, pour son centre d'accueil de familles précarisées, touchées par la toxicomanie et, d'autre part, pour son unité de traitement de substitution. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 59
Conseil général

G - Subvention à l'association "La Corde Raide" (12e) pour son action de prévention des conduites à risques des jeunes. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec ladite association. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 243
Conseil général

G - Budget d'investissement du Département de Paris de 2000. - Décision modificative n° 3. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DFAE 22
Conseil général

G - Subvention d'équilibre au Centre d'orientation psycho-pédagogique (16e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 231
Conseil général

G - Subvention à l'Association François Aupetit (12e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 239
Conseil général

G - Subvention au Centre Roger-Ikor (15e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 242
Conseil général

G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur les arrêtés d'engagement pris sur le budget d'investissement du Département de Paris entre les 26 juin et 24 novembre 2000. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DFAE 24
Conseil général

Approbation des modalités de consultation des entreprises selon la procédure du marché négocié en vue de la réalisation de l'opération de remise en état de plusieurs bâtiments à usage d'ateliers d'artistes et d'aménagement extérieur des accès aux bâtiments sis 23-25, rue Ramponeau et 18, rue de Belleville (20e) (lot n° 6 plomberie - chauffage - ventilation). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de l'Urbanisme, de la Construction et du Logement, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 394
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Forum animation loisirs" une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation Les Halles - Le Marais, 6 à 8, place Carrée, Forum des Halles (1er). MM. Jean-François LEGARET et Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteurs.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 503
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer, dans le cadre de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat ciblée "Château-Rouge" (18e), une subvention de la Ville de Paris à l'association "PACTE de Paris", mandatée par M. Mohammed AMOKRANE, copropriétaire occupant d'un logement situé 32, rue de Laghouat, pour des travaux privatifs de réfection électrique, de maçonnerie et de plomberie. M. l'Adjoint au Maire de Paris, chargé de l'Urbanisme, de la Construction et du Logement, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 374
Conseil municipal

Subvention à l'Association diocésaine de Paris (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association diocésaine de Paris une convention décrivant les modalités de son versement. M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de Mme l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la culture, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 359
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable du préjudice subi par des riverains du domaine public fluvial de la Ville de Paris, par suite de la rupture de la digue sur le canal du Clignon à Montigny-l'Allier (Aisne), survenue dans la nuit du 21 au 22 octobre 2000 à 2 H 30 du matin. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Ressources humaines, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DVD 165
Conseil municipal

Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Baudricourt" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 462
Conseil municipal

Subvention à l'association "Paris pour les jeunes" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 414
Conseil municipal

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Union des éclaireurs européens" (13e) pour l'occupation d'un local situé 64, boulevard Jourdan (14e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 530
Conseil municipal

Subvention à l'Association des écrivains de langue française (14e). M. Michel ROUSSIN, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 SGRI 44
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur une demande d'installation classée formulée par la Société d'exploitation de l'Aquarium du Trocadéro (S.E.A.T.), en vue de l'implantation et de l'exploitation sous les jardins du Trocadéro, avenues Albert-de-Mun et des Nations-Unies (16e), d'un aquarium public. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAUC 273
Conseil municipal

Programme 2000 de mesures en faveur des autobus. - Accessibilité aux usagers en fauteuil roulant sur les lignes 21, 39 et 81, dans les 1er, 2e, 3e, 4e, 5e, 6e, 7e, 8e, 9e, 10e, 13e, 14e, 15e, 17e et 18e arrondissements. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la Circulation, du Stationnement, des Transports et de la Voirie, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DVD 147
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris une convention de gestion relative à l'ensemble immobilier commun sis 9-11-17, rue Emile-Durkheim (13e), comportant notamment une crèche collective et un logement de fonction. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 224
Conseil municipal