Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2000 (489)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (68)
Conseil municipal (421)
Supprimer Document
Déliberation (489)
489 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
G - Subvention à l'Association familiale des usagers des maisons d'accueil de Paris (9e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 240
Conseil général
G - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur plusieurs quartiers. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions avec les associations "Paris-Macadam" et "Carrefour 14" respectivement pour l'organisation d'un carnaval dans les quartiers et pour la mise en route d'un centre social dans le quartier "Porte-de-Vanves - Raymond-Losserand" (14e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DVLR 99
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement des façades sur cour au lycée-collège Stéphane-Mallarmé, 29, rue de La Jonquière (17e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux, et de coordination en matière de sécurité et santé des travailleurs correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPA 168
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration du C.D.I. et de modernisation du revêtement de sol de 2 amphithéâtres aux lycée-collège Paul-Valéry 38, boulevard Soult (12e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux et d'études correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPA 202
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation d'une opération de restructuration du pôle scientifique et de travaux de sécurité au collège Marx-Dormoy, 55, rue Marx-Dormoy (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPA 192
Conseil général
G - Subventions exceptionnelles à trois associations afin de garantir l'ouverture de quatre "Espaces solidarité-insertion" le week-end dès la fin de l'année 2000. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 233
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention relative à l'intervention de l'Association pour le droit à l'initiative économique (A.D.I.E.) au sein des espaces-économie-emploi des 13e, 14e et 18e arrondissements. Mme le Vice-Président chargé de l'Emploi et de la Formation professionnelle, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAEE 57
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Aide au choix de vie" une convention relative à la prise en charge globale d'allocataires parisiens du Revenu minimum d'insertion. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 157-1°
Conseil général
G - Participation financière du Département de Paris pour 2000 à l'Association d'entraide des pupilles et anciens pupilles de l'Etat de la Ville de Paris. - Versement du solde de cette participation. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 255
Conseil général
G - Subvention à l'association "ARC 75" (4e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 214-1°
Conseil général
G - Approbation des modalités de consultation des entreprises en vue de la réalisation des travaux de mise en conformité des salles et laboratoires de sciences aux lycée-collège Molière, 71, rue du Ranelagh (16e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché de travaux correspondant et les marchés de contrôle technique et de coordination en matière de santé et de sécurité des travailleurs pour les phases réalisation. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPA 186
Conseil général
e des membres présents
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DVLR 99
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 à la convention du 9 février 1998 signée avec l'association "La Corde raide" pour la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 185
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant de substitution au marché notifié le 4 août 1998 à la société "PICODATA", pour l'hébergement et la maintenance de l'application télématique TÉLÉRMI. M. Vincent REINA, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 222
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le "Centre d'études cliniques des communications familiales" (19e) une convention relative à la prise en charge globale d'allocataires parisiens du Revenu minimum d'insertion. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 157-3°
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'"Association service social familial migrants" (9e) une convention relative à la prise en charge globale d'allocataires parisiens du Revenu minimum d'insertion. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 157-2°
Conseil général
G - Subvention exceptionnelle à l'association "Les Petites Lumières", Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 246
Conseil général
G - Subvention à l'association "Paris Tout P'tits", Igny (Essonne). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 209
Conseil général
G - Subvention à l'"Association service social familial migrants" (9e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 248
Conseil général
G - Subventions à divers établissements d'enseignement secondaires privés (1er cycle). M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DASCO 40
Conseil général
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
>|