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2000 (489)
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Déliberation (489)
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Subventions à diverses œuvres d'enseignement. M. Vincent REINA, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DASCO 199
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de divers travaux de restructuration et de réalisation d'une clôture à la crèche collective, 79, rue de la Réunion (20e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux sur appel d'offres correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPA 261
Conseil municipal
Approbation du principe de la location de bungalows sanitaires pour la manifestation Foire du Trône sur la pelouse de Reuilly (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Suzanne DESCRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 PJEV 138
Conseil municipal
Subvention à l'association "Le Sourire en Amande" (20e). Mme l'Adjoint au Maire de Paris, chargée de la Culture, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 396
Conseil municipal
Subvention à l'association "Comité des fêtes et d'animations du 3e arrondissement". M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DVLR 76
Conseil municipal
Subvention au Stade olympique de Paris (13e). M. l'adjoint au Maire de Paris chargé des sports, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 550
Conseil municipal
Subvention à la S.A.R.L. "Théâtre international de langue française" (19e). Mme l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la culture, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 369
Conseil municipal
Subvention au Stade français - section handisport (10e). M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des sports, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 540
Conseil municipal
Subvention à l'association "La Plume noire" (15e). M. Michel ROUSSIN, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 SGRI 42
Conseil municipal
Subvention à l'Institut francophone de Paris (4e). M. Michel ROUSSIN, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 SGRI 39
Conseil municipal
DAUC 261 - Cession à la Fondation Michelle Darty de l'immeuble communal situé 3-5, rue Oscar-Roty (15e), en vue de la réalisation d'un foyer d'accueil pour handicapés. - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt des demandes de permis de démolir et de construire. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des handicapés et M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de l'urbanisme, rapporteurs.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 377-2°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt P.L.I. à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement principal du programme de réhabilitation des parties communes et de modernisation de 5 logements P.L.I. dans l'immeuble communal situé 10, rue Maître-Albert (5e). M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de l'Urbanisme, de la Construction et du Logement, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 323-2°
Conseil municipal
Approbation du principe de délégation de service public pour l'exploitation et la modernisation du parc de stationnement "Madeleine-Tronchet" (8e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation, de dresser la liste des candidats admis à présenter une offre et d'accomplir tous les actes préparatoires à la passation d'un contrat de délégation. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la Circulation, des Transports et de la Voirie, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DVD 156
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture et la maintenance des extincteurs dans les bâtiments et véhicules de la Direction de la Protection de l'Environnement (4 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de l'Environnement, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPE 86
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Espérance sportive parisienne" (18e) une convention. M. l'adjoint au Maire de Paris chargé des sports, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 546
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris Alésia football club" (14e) une convention. M. l'adjoint au Maire de Paris chargé des sports, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 544
Conseil municipal
Subvention à l'Association des clubs de l'amitié juifs d'Ile-de-France - espace Rachi (5e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 232
Conseil municipal
Subvention à l'association "Recours France, Section Ile-de-France" (4e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 238
Conseil municipal
Subvention à l'association "Ombelle-Brunet" (18e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 227
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Centre international de séjour de Paris" une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation Bercy, 51, rue François-Truffaut (12e). MM. Jean-François LEGARET et Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteurs.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 512
Conseil municipal
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