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Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement de l'espace jeunes "Goutte-d'Or" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 370
Conseil municipal
Subvention à l'association "Paris pour les Jeunes" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 558
Conseil municipal
Subvention à l'Association pour la promotion scolaire de la Goutte-d'Or (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 533
Conseil municipal
Subvention à l'Association sportive et culturelle de l'Air. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des sports, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 537
Conseil municipal
Subvention à l'association "Du côté des enfants" (14e). Mme l'Adjoint au Maire de Paris, chargée de la Culture, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 423
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société coopérative d'H.L.M. "SOCOFAM" en vue du financement d'un programme de construction de 12 logements locatifs aidés d'intégration, dont un atelier-logement et un local associatif situé 39, rue des Poissonniers (18e). M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de l'Urbanisme, de la Construction et du Logement, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 361
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris avec l'association "Inter 17 Culture Jeunesse" une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation Interclub 17, 47, rue de Saussure (17e). MM. Jean-François LEGARET et Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteurs.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 522
Conseil municipal
Approbation du principe de la rénovation totale de couvertures ainsi que l'aménagement de bureaux et de vestiaires à la mairie du 16e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPA 319
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction relatif à l'indemnisation de M. TAILLIBERT suite aux difficultés rencontrées lors des travaux de restructuration du stade nautique Georges-Vallerey (20e). M. l'Adjoint au Maire de Paris, chargé des Ressources humaines, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPA 361
Conseil municipal
Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement des centres d'animation "Daviel" et "Charles-Richet" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 357
Conseil municipal
Subvention à l'association "Bibliothèque internationale de musique contemporaine" (B.I.M.C.) (4e). Mme l'Adjoint au Maire de Paris, chargée de la Culture, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 383
Conseil municipal
Subvention à l'Association pour la promotion du tennis à Paris (A.P.T.P) (16e). M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 446
Conseil municipal
Subvention à l'association "Signé Paris" (2e). M. l'Adjoint au Maire de Paris, chargé du Développement économique, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAEE 29
Conseil municipal
Examen des éléments financiers des Zones d'aménagement concerté arrêtés au 31 décembre 1999. M. Michel BULTE, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAUC 254
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession d'un ensemble immobilier situé à Villeparisis (Seine-et-Marne). M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé du Domaine, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAUC 271
Conseil municipal
Approbation du principe de la modernisation de la couverture et des menuiseries extérieures de l'atelier de la section locale d'architecture du 16e arrondissement (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPA 314
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention donnant droit à l'occupation de locaux domaniaux à usage de salon de réceptions dénommé "Le Pavillon d'Armenonville" sis allée de Longchamp (16e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DFAE 145
Conseil municipal
Subvention à l'association "Fédération sportive et gymnique du travail - Comité de Paris" (19e). M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des sports, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 538
Conseil municipal
Subvention à l'Association de Paris pour la promotion du concours "Un des Meilleurs Ouvriers de France" (12e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAEE 26
Conseil municipal
Subvention, au titre de 2000, à l'Office municipal des sports du 10e arrondissement. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des sports, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 493
Conseil municipal
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