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Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement des centres d'animation "Saint-Eloi", "Villiot" et "Reuilly" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 460
Conseil municipal
Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 19e arrondissement au titre de 2000 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Vincent REINA, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DASCO 179
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de défendre à l'instance engagée devant le Tribunal administratif de Paris par Mmes SILHOUETTE et SCHERER visant à l'annulation de la délibération, en date des 23 et 24 mars 1998, adoptant le budget de la Ville de Paris pour 1998. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Ressources humaines, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 AJ 16
Conseil municipal
Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Maurice-Ravel" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 461
Conseil municipal
Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Interclub 17" (17e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 365
Conseil municipal
Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Les Abbesses" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 369
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "GAREF PARIS : Association pour le développement scientifique chez les jeunes" une convention de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation GAREF Aérospatial et GAREF Océanographique situés respectivement, 6, rue Emile Levassor (13e) et 26, allée du Chef d'Escadron de Guillebon (14e). MM. Jean-François LEGARET et Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteurs.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 516
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Club loisirs amitiés sports des jeunes de Saint-Eloi" une convention de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation Reuilly, Villiot et Saint-Eloi, sis respectivement 19, rue Hénard, 13, rue Villiot et 25, passage Stinville (12e). MM. Jean-François LEGARET et Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteurs.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 510
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de travaux de ravalement à l'école élémentaire, 13, 15, rue Fagon (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPA 324
Conseil municipal
Approbation du principe de la mise aux normes des installations électriques et de la lustrerie de l'escalier d'honneur et de la salle des fêtes de la mairie du 19e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPA 348
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'acquisition de panneaux ajourés pour grilles d'arbre en fonte GS ou en acier moulé. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la Circulation, des Transports et de la Voirie, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DVD 157
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fédération française de handball à Gentilly (Val-de-Marne) une convention de partenariat. M. l'adjoint au Maire de Paris chargé des sports, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 551
Conseil municipal
Autorisation à M. le Mire de Paris de signer avec Reed-OIP, organisateur de la Foire internationale d'art contemporain (F.I.A.C.) une convention pour l'organisation de l'opération "Les Musées de la Ville de Paris vous invitent à la F.I.A.C.". Mme l'Adjoint au Maire de Paris, chargée de la Culture, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 377
Conseil municipal
Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Marc-Sangnier" (14e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 361
Conseil municipal
Subvention à l'association "Oeuvre des layettes" (8e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 222
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris pour les jeunes" une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation "Amandiers" et du centre d'animation et d'hébergement "Louis-Lumière" (20e). MM. Jean-François LEGARET et Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteurs.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 528
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration générale de la crèche collective, 22, rue Lauzin (19e). Désignation du maître d'oeuvre. Approbation des modalités d'attribution du marché négocié de maîtrise d'oeuvre correspondant. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir et de construire relative à cette opération. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPA 312
Conseil municipal
Subvention a l'association "Union des institutions sociales du 6e". M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DVLR 92
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Maison des jeunes et de la culture - Les Hauts de Belleville" (20e) une convention de partenariat. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 410
Conseil municipal
Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Dunois" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 358
Conseil municipal
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