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Subvention, au titre de 2000, à l'Office municipal des sports du 1er arrondissement. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 485
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de menuiseries extérieures de l'école élémentaire 41, rue de l'Arbalète (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPA 341
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de travaux de modernisation du chauffage électrique à l'Hôtel de Coulanges (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la culture, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPA 316
Conseil municipal
Modification des dispositions statutaires applicables aux corps des architectes de sécurité et des conducteurs d'automobile de la Préfecture de police. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la Prévention et de la Sécurité des Parisiens, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 PP 116
Conseil municipal
Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement des centres d'animation "Brancion", "Espace Cévennes" et "Frères-Voisin" (15e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 363
Conseil municipal
Subvention à "L'Association d'éducation populaire Notre-Dame-des-Champs - Montparnasse-rencontres" (14e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DVLR 107
Conseil municipal
Subvention à l'association "Roaratorio" (20e). Mme l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la culture, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 363
Conseil municipal
Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2000. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 242
Conseil municipal
DAUC 261 - Cession à la Fondation Michelle Darty de l'immeuble communal situé 35 bis - 37, rue Falguière (15e), en vue de la réalisation d'un foyer d'accueil pour handicapés. - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt des demandes de permis de démolir et de construire. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des handicapés et M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de l'urbanisme, rapporteurs.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 377-3°
Conseil municipal
Troisième avenant à la convention du 27 mai 1991 déterminant les missions et les moyens de fonctionnement du laboratoire central des services vétérinaires. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la Prévention et de la Sécurité des Parisiens, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 PP 127
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer, dans le cadre de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "Belleville-Ménilmontant" (20e), une subvention de la Ville de Paris à Mme Rachel GARGUIR, copropriétaire occupant d'un logement situé 50, rue des Envierges (20e). M. l'Adjoint au Maire de Paris, chargé de l'Urbanisme, de la Construction et du Logement, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 384
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 marchés négociés sans mise en concurrence pour l'achat d'espaces publicitaires dans l'Officiel des Spectacles, Pariscope et Zurban, pour les campagnes de communications 2001 des opérations "Invitations de Paris". Mme l'Adjoint au Maire de Paris, chargée de la Culture, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 427
Conseil municipal
Attribution des dénominations "villa de l'Astrolabe" et "villa du Mont-Tonnerre" à 2 rues du 15e arrondissement. M. Jean-Antoine GIANSILY, au lieu et place de M. l'Adjoint au Maire de Paris, chargé de l'Urbanisme, de la Construction et du Logement, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAUC 259
Conseil municipal
Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement des centres d'animation "Château-Landon", "Jemmapes", "Grange-aux-Belles" et "Jean-Verdier" (10e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 351
Conseil municipal
Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 13e arrondissement au titre de 2000 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Vincent REINA, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DASCO 173
Conseil municipal
Subvention, au titre de 2000, à l'Office municipal des Sports du 3e arrondissement. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 487
Conseil municipal
Subvention à l'association "Enfance et Cinéma" (1er). Mme l'Adjoint au Maire de Paris, chargée de la Culture, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 416
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lot n° 126) dépendant de l'immeuble situé 6, rue de Seine (6e). M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé du Domaine, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAUC 274
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de la cour haute et de la mise en place d'une clôture anti-intrusion à l'école maternelle 26, rue Archereau (19e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Vincent REINA, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPA 328
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de travaux de modernisation du centre thermique à l'école élémentaire, 42, rue Pouchet (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPA 280
Conseil municipal
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