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Déclassement d'un volume du domaine public de voirie situé sur la totalité de l'emprise du passage Antoine-Carême (1er). M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de l'Urbanisme, de la Construction et du Logement, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAUC 283
Conseil municipal
Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 9e arrondissement au titre de 2000 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Vincent REINA, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DASCO 169
Conseil municipal
Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Le cirque de l'amour" (18e) pour l'occupation de locaux situés 14, passage Kracher (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 433
Conseil municipal
Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Saint-Michel" (6e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 348
Conseil municipal
Subvention, au titre de 2000, à l'Office municipal des Sports du 6e arrondissement. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 489
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Centre international de séjour de Paris" une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation et d'hébergement Maurice Ravel, 6, avenue Maurice-Ravel (12e) et du centre d'hébergement Kellermann, 17, boulevard Kellermann (13e). MM. Jean-François LEGARET et Jean-Pierre BURRIEZ rapporteurs.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 511
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration de la salle de sport de l'école élémentaire B, 41, rue de Tanger (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPA 329
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation d'une fontaine décorative dans le jardin de la rue de Châtillon (14e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Suzanne DESCRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 PJEV 131
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché négocié avec la société "Lyreco-France" pour la fourniture d'articles de bureau destinés aux services administratifs de la Préfecture de police et à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la Prévention et de la Sécurité des Parisiens, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 PP 128
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'entretien mécanique des réceptacles de propreté implantés à Paris (2 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de l'Environnement, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPE 72
Conseil municipal
Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement des centres d'animation "Amandiers" et "Louis-Lumière" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 371
Conseil municipal
Subvention à l'association "Soupe Saint-Eustache" du 1er arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DVLR 112
Conseil municipal
Subvention à l'association "Ateliers Chanson de Paris et d'Ile-de-France (A.C.P.I.D.F.) (2e). Mme l'Adjoint au Maire de Paris, chargée de la Culture, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 328
Conseil municipal
Subvention, au titre de 2000, à l'Office municipal des Sports du 9e arrondissement. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 492
Conseil municipal
Approbation de la modification du Plan d'occupation des sols général de Paris ayant pour objet la suppression d'un emplacement réservé pour élargissement de voie sur les parcelles 232 à 236, boulevard Pereire - 99, boulevard Gouvion-Saint-Cyr, ainsi que la modification des dispositions graphiques réglementant l'implantation et la hauteur des constructions sur rue à l'angle des boulevards Pereire et Gouvion-Saint-Cyr (17e). M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de l'Urbanisme, de la Construction et du Logement, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAUC 223
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Club recherche loisirs jeunesse 14" une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation "Marc-Sangnier" (14e). MM. Jean-François LEGARET et Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteurs.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 518
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de signer avec la société "Climespace" un contrat d'occupation du domaine public pour l'aménagement et l'exploitation d'une centrale de production d'énergie frigorifique, cours Albert 1er, à l'angle du pont des Invalides (place du Canada) (8e) et, d'autre part, de consentir le dépôt d'une demande de permis de construire. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la Circulation, du Stationnement, des Transports et de la Voirie, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DVD 113
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec Réseau ferré de France (R.F.F.), représenté par la S.N.C.F., une convention relative aux conditions d'occupation du domaine public ferroviaire par le collecteur d'assainissement dit "collecteur arrière" (13e). M. Lucien FINEL, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPE 83
Conseil municipal
Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 10e arrondissement au titre de 2000 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Vincent REINA, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DASCO 170
Conseil municipal
Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Les enregistrements de cassettes pour aveugles" pour l'occupation de locaux municipaux, 42, rue du Louvre (1er). - Subvention à ladite association. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 237
Conseil municipal
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