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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction relatif à l'indemnisation de M. TAILLIBERT suite aux difficultés rencontrées lors des travaux de restructuration du stade nautique Georges-Vallerey (20e). M. l'Adjoint au Maire de Paris, chargé des Ressources humaines, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPA 361
Conseil municipal
Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement des centres d'animation "Daviel" et "Charles-Richet" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 357
Conseil municipal
Subvention à l'association "Bibliothèque internationale de musique contemporaine" (B.I.M.C.) (4e). Mme l'Adjoint au Maire de Paris, chargée de la Culture, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 383
Conseil municipal
Subvention à l'Association pour la promotion du tennis à Paris (A.P.T.P) (16e). M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 446
Conseil municipal
Subvention à l'association "Signé Paris" (2e). M. l'Adjoint au Maire de Paris, chargé du Développement économique, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAEE 29
Conseil municipal
Examen des éléments financiers des Zones d'aménagement concerté arrêtés au 31 décembre 1999. M. Michel BULTE, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAUC 254
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession d'un ensemble immobilier situé à Villeparisis (Seine-et-Marne). M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé du Domaine, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAUC 271
Conseil municipal
Approbation du principe de la modernisation de la couverture et des menuiseries extérieures de l'atelier de la section locale d'architecture du 16e arrondissement (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPA 314
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention donnant droit à l'occupation de locaux domaniaux à usage de salon de réceptions dénommé "Le Pavillon d'Armenonville" sis allée de Longchamp (16e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DFAE 145
Conseil municipal
Subvention à l'association "Fédération sportive et gymnique du travail - Comité de Paris" (19e). M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des sports, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 538
Conseil municipal
Subvention à l'Association de Paris pour la promotion du concours "Un des Meilleurs Ouvriers de France" (12e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAEE 26
Conseil municipal
Subvention, au titre de 2000, à l'Office municipal des sports du 10e arrondissement. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des sports, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 493
Conseil municipal
Subvention au Comité municipal d'action sociale et culturelle du 13e arrondissement (CMASC) (13e). Mme l'Adjoint au Maire chargé de la Culture, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 CAB 28
Conseil municipal
Acceptation de divers dons faits à la Ville de Paris en faveur du reboisement des espaces verts endommagés par la tempête du 26 décembre 1999. Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 PJEV 159
Conseil municipal
Subvention à la Fondation Marcel Bleustein-Blanchet pour la vocation (16e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 402
Conseil municipal
Subventions d'équipement aux cirques sinistrés par la tempête du 26 décembre 1999. Mme l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la culture, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 431
Conseil municipal
Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement des centres d'animation "Bancion", "Espace Cévennes" et "Frères-Voisin" (15e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 469
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la R.I.V.P. des demandes de permis de construire et éventuellement de permis de démolir partiel, en vue de la réhabilitation de l'immeuble situé 15, rue Bisson (20e). M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de l'Urbanisme, de la Construction et du Logement, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 348
Conseil municipal
Subvention, au titre de l'aide à l'opérette à la société "Espace Pierre-Cardin" (8e). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de Mme l'Adjoint au Maire de Paris, chargé de la Culture, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 384
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 14e arrondissement (14e). M. l'adjoint au Maire de Paris chargé des sports, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 263
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