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Construction d’un Foyer d’Accueil Médicalisé 66/68 rue des Plantes (14e) - Modification de la garantie de la Ville (12.091.000 €) demandée par Résidences Sociales de France pour 66 logements PLUS

AVRIL 2015
Déliberation
2015 DLH 70-1
Conseil municipal

Construction de logements sociaux 153 rue Championnet (18e) – Réitération de la garantie de la Ville (1.893.529 €) demandée par Batigère Ile-de-France pour 13 logements PLUS.

AVRIL 2015
Déliberation
2015 DLH 69-1
Conseil municipal

Ilot Scolaire Croisset (18e) - Vente après déclassement d’une parcelle - Achat en l'état futur d'achèvement d’un restaurant universitaire à Paris-Habitat-OPH

AVRIL 2015
Déliberation
2015 DU 84-1
Conseil municipal

Subvention et convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association Cirque Ici (9e)

AVRIL 2015
Déliberation
2015 DAC 28-1
Conseil municipal

Convention de mise à disposition de l'association PIMMS de Paris d'un local 3bis, rue Jacques Kablé (18è).

AVRIL 2015
Déliberation
2015 DDCT 31-1
Conseil municipal

Cimetière de Belleville 40 rue du Télégraphe (20e) - Démolition d'un local annexe - Autorisations d'urbanisme

AVRIL 2015
Déliberation
2015 DLH 35-1
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves modalités et programmes des examens professionnels d’accès aux grades de principal de 2ème et 1ère classe des techniciens de tranquillité publique et de surveillance

AVRIL 2015
Déliberation
2015 DRH 18-1
Conseil municipal

Instruments de musique destinés aux établissements scolaires, aux centres de loisirs ainsi qu'aux conservatoires de la Ville de Paris -Marché de fourniture-Modalités de passation

AVRIL 2015
Déliberation
2015 DASCO 90-1
Conseil municipal

relatif au tronçon gare d'Auteuil/gare de la Muette.

AVRIL 2015
Déliberation
V .172
Conseil municipal

Servitudes de passage 42 rue Hermel (18e).

AVRIL 2015
Déliberation
2015 DU 26-1
Conseil municipal

subventions (14.020 euros) à 6 associations créées pour la commémoration de mouvements de résistance

AVRIL 2015
Déliberation
2015 DAC 242-1
Conseil municipal

Subvention (100 000 euros) et convention avec l’association Loisirs Pluriels de Paris 6e pour le fonctionnement de l'accueil de loisirs associatif à parité handicapés valides rue Dr Landouzy (13e)

AVRIL 2015
Déliberation
2015 DASCO 63-1
Conseil municipal

Dépôt des demandes d’autorisations administratives d’urbanisme pour la restructuration du bâtiment administratif 9-11, rue de la Perle (3e).

AVRIL 2015
Déliberation
2015 DPA 43-1
Conseil municipal

Modification des modalités d’organisation du travail des personnels des bibliothèques de la Ville de Paris

AVRIL 2015
Déliberation
2015 DAC 154-1
Conseil municipal

relatif au réseau cyclable du 11e .

AVRIL 2015
Déliberation
V .124
Conseil municipal

en réponse au voeu n° 121 relatif à l'entretien de la Petite Ceinture.

AVRIL 2015
Déliberation
V .171
Conseil municipal

relatif à la gare de Vaugirard.

AVRIL 2015
Déliberation
V .170
Conseil municipal

Conservatoire et bureaux 2 impasse Vandal (14)-Construction–principe d’opération-autorisation à la Maire de prendre toute décision sur tous les marchés de l’opération et autorisations administratives.

AVRIL 2015
Déliberation
2015 DPA 39-1
Conseil municipal

en réponse au voeu n° 80 relatif aux salariés de la crypte archéologique du parvis de Notre-Dame.

AVRIL 2015
Déliberation
V .150
Conseil municipal

Subvention (8.000 euros) à l'association 2E2M

AVRIL 2015
Déliberation
2015 DAC 78-1
Conseil municipal