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Construction d’un Foyer d’Accueil Médicalisé 66/68 rue des Plantes (14e) - Modification de la garantie de la Ville (12.091.000 €) demandée par Résidences Sociales de France pour 66 logements PLUS
Déliberation
2015 DLH 70-1
Conseil municipal
Construction de logements sociaux 153 rue Championnet (18e) – Réitération de la garantie de la Ville (1.893.529 €) demandée par Batigère Ile-de-France pour 13 logements PLUS.
Déliberation
2015 DLH 69-1
Conseil municipal
Ilot Scolaire Croisset (18e) - Vente après déclassement d’une parcelle - Achat en l'état futur d'achèvement d’un restaurant universitaire à Paris-Habitat-OPH
Déliberation
2015 DU 84-1
Conseil municipal
Subvention et convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association Cirque Ici (9e)
Déliberation
2015 DAC 28-1
Conseil municipal
Convention de mise à disposition de l'association PIMMS de Paris d'un local 3bis, rue Jacques Kablé (18è).
Déliberation
2015 DDCT 31-1
Conseil municipal
Cimetière de Belleville 40 rue du Télégraphe (20e) - Démolition d'un local annexe - Autorisations d'urbanisme
Déliberation
2015 DLH 35-1
Conseil municipal
Fixation de la nature des épreuves modalités et programmes des examens professionnels d’accès aux grades de principal de 2ème et 1ère classe des techniciens de tranquillité publique et de surveillance
Déliberation
2015 DRH 18-1
Conseil municipal
Instruments de musique destinés aux établissements scolaires, aux centres de loisirs ainsi qu'aux conservatoires de la Ville de Paris -Marché de fourniture-Modalités de passation
Déliberation
2015 DASCO 90-1
Conseil municipal
relatif au tronçon gare d'Auteuil/gare de la Muette.
Déliberation
V .172
Conseil municipal
Servitudes de passage 42 rue Hermel (18e).
Déliberation
2015 DU 26-1
Conseil municipal
subventions (14.020 euros) à 6 associations créées pour la commémoration de mouvements de résistance
Déliberation
2015 DAC 242-1
Conseil municipal
Subvention (100 000 euros) et convention avec l’association Loisirs Pluriels de Paris 6e pour le fonctionnement de l'accueil de loisirs associatif à parité handicapés valides rue Dr Landouzy (13e)
Déliberation
2015 DASCO 63-1
Conseil municipal
Dépôt des demandes d’autorisations administratives d’urbanisme pour la restructuration du bâtiment administratif 9-11, rue de la Perle (3e).
Déliberation
2015 DPA 43-1
Conseil municipal
Modification des modalités d’organisation du travail des personnels des bibliothèques de la Ville de Paris
Déliberation
2015 DAC 154-1
Conseil municipal
relatif au réseau cyclable du 11e .
Déliberation
V .124
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 121 relatif à l'entretien de la Petite Ceinture.
Déliberation
V .171
Conseil municipal
relatif à la gare de Vaugirard.
Déliberation
V .170
Conseil municipal
Conservatoire et bureaux 2 impasse Vandal (14)-Construction–principe d’opération-autorisation à la Maire de prendre toute décision sur tous les marchés de l’opération et autorisations administratives.
Déliberation
2015 DPA 39-1
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 80 relatif aux salariés de la crypte archéologique du parvis de Notre-Dame.
Déliberation
V .150
Conseil municipal
Subvention (8.000 euros) à l'association 2E2M
Déliberation
2015 DAC 78-1
Conseil municipal