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Pièces détachées et équipements de signalisation pour chantiers mobiles ou fixes - Marché de fournitures - Modalités de passation
Déliberation
2015 DPE 55-1
Conseil municipal
Réalisation d’une école polyvalente ZAC Paris Rive Gauche (13e) - Avenant n°2 à la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage avec la RIVP.
Déliberation
2015 DASCO 13-1
Conseil municipal
Subvention (79.609 euros) et avenant n° 2 avec l'association A.J.H.I.R (Aide aux Jeunes Handicapés pour une Insertion Réussie) (11e) pour la halte garderie (20e).
Déliberation
2015 DFPE 166-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l’association Institut Protestant de Théologie (14e).
Déliberation
2015 DAC 213-1
Conseil municipal
Square Jean Cocteau 124 avenue Félix Faure (15e) - Démolition de bâtiment - Autorisations d'urbanisme
Déliberation
2015 DLH 36-1
Conseil municipal
Association Française du Gaz Naturel pour Véhicules (AFGNV) - Adhésion 2015 (5.200 euros)
Déliberation
2015 DPE 30-1
Conseil municipal
relatif à l'instauration d'un lieu de mémoire des massacres du 8 mai 1945.
Déliberation
V .153
Conseil municipal
relatif à l'avenir de la Samaritaine.
Déliberation
V .138
Conseil municipal
Fixation de la redevance due par le Conseil Français du Culte Musulman pour l’occupation temporaire de locaux 268/270 rue Lecourbe (15e)
Déliberation
2015 DLH 72-1
Conseil municipal
Subvention (10.500 euros) à 4 associations créées pour la commémoration de faits historiques et de périodes précises ou commémorant l'Histoire de communautés.
Déliberation
2015 DAC 249-1
Conseil municipal
Désignation des membres du Comité de suivi pluraliste du programme de création des 5000 places pour l’accueil collectif de la Petite enfance à Paris.
Déliberation
R17
Conseil municipal
Subvention (25.000 euros) et convention avec l’association Ferraille prospection et exploitation artistique (18e).
Déliberation
2015 DAC 109-1
Conseil municipal
relatif aux moyens dédiés à l'entretien des pistes cyclables.
Déliberation
V .127
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) à l’association TJAD Cie (18e)
Déliberation
2015 DAC 217-1
Conseil municipal
en réponse aux voeux déposés par les groupes politiques et les élus du Conseil de Paris relatifs au Programme Vélo 2015-2020.
Déliberation
V .123
Conseil municipal
relatif à la concession de l'exploitation publicitaire de la RATP à Métrobus.
Déliberation
V .159
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 78 relatif au programme immobilier de la rue Dénoyez.
Déliberation
V .149
Conseil municipal
relatif au déménagement de l'Ecole AgroParisTech.
Déliberation
V .141
Conseil municipal
relatif aux Centres de valorisation et d'apport des encombrants et Espaces propreté.
Déliberation
V .162
Conseil municipal
Convention d’avec l’association Co-Arter (Théâtre de Verre) et fixation de la redevance pour l’occupation de locaux dans un immeuble communal, 12 allée Jean Quarré (19e).
Déliberation
2015 DAC 105-1
Conseil municipal