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G - Signature d’une convention avec l’institut Fournier pour le fonctionnement d’un centre de planification et d’éducation familiale et montant de la dotation de fonctionnement : 25.540 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DFPE 9
Conseil général
G - Subvention à l’association “Les Elus Locaux Contre le Sida : Ensemble Luttons Contre le Sida (ELCS)” (3e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DASES 99
Conseil général
G - Subvention à l’association “Tournesol” (10e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DASES 102
Conseil général
G - Approbation du principe et des modalités de passation et signature de marchés à bons de commande de prestations intellectuelles pour le diagnostic et l’étude préalable avant travaux de matériaux contenant de l’amiante et pour le diagnostic et l’étude de peintures ou poussières contenant du plomb dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DPA 39
Conseil général
G - Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature de marchés à bons de commande relatifs à des missions de contrôle technique de la construction pour des opérations relevant du budget départemental dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DPA 40
Conseil général
G - Signature d’un avenant (n°1) à la convention avec l’association Ecole des Parents et des Educateurs (EPE) (11e) pour l’attribution d’une participation au fonctionnement du “Café des Parents”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DASES 41
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement à l’association “Unis-Cité Ile de France” (18e), pour le financement du projet d’accompagnement de personnes en situation de handicap et très isolées. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DASES 225
Conseil général
G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein d’Etablissements publics locaux d’enseignement - Collèges de moins de 600 élèves et ne comportant pas de section d’éducation spécialisée.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 R. 7
Conseil général
G - Signature d’une convention avec l’association “Intervalle Cap” (7e) pour l’attribution d’une participation. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DASES 67
Conseil général
G - Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n° 1 du budget d’investissement du Département de Paris pour l’exercice 2009. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DF 2
Conseil général
G - Signature d’une convention avec l’association “Emmaüs” (1er) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DASES 112
Conseil général
G - Vœu relatif à la présentation d’un plan de prévention contre la prolifération des moustiques.
AVRIL 2009
Déliberation
2008 V. 20
Conseil général
G - Signature d’un marché relatif à la fourniture et à la mise en œuvre d’une solution informatique de gestion des primes. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DSTI 37
Conseil général
G - Signature d’une convention avec l’association des Dames du Calvaire pour l’attribution d’une subvention pour des travaux d’aménagement du Centre d’Accueil de Jour “Aurélie Jousset”, 55 rue de Lourmel 75015 PARIS. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DASES 125
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement à l’association “Jaccede.com” (11ème), pour permettre la diffusion d’informations sur l’accessibilité sur le site Internet de cette association. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DASES 201
Conseil général
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