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G - Principe et modalités de passation d’un accord-cadre et des marchés subséquents pour des prestations de sécurité et protection de la santé des travailleurs sur les chantiers relevant du budget départemental dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics et signature d’un avenant à la convention constitutive dudit groupement. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DPA 37
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation de l’opération de création d’un pôle de formation aux métiers de la logistique et des transports au centre de formation professionnelle d’Alembert, Montévrain (77144) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant et dépôt des permis de démolir et de construire. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DPA 3
Conseil général
G - Signature de l’avenant n°1 à la convention avec l’Association Olga Spitzer (12e) pour l’attribution d’une participation pour son service Espace Famille Médiation (12e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DASES 39
Conseil général
G - Signature du marché à conclure avec l’attributaire désigné par la commission d’appel d’offres le 24 mars 2009. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DAJ 6
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement à l’association “Retour d’Image” (11ème), l’organisation en 2009 de plusieurs ateliers de pratique artistique et de séances spéciales de cinéma à Paris. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DASES 200
Conseil général
G - Subvention à l’association “Renouveau Vacances”. Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général de signer une convention avec cette association. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDEE 27
Conseil général
G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission départementale de la nature, des paysages et des sites de Paris (deuxième collège).
AVRIL 2009
Déliberation
2009 R. 6
Conseil général
G - Vœu relatif au maintien du centre d’hébergement Broussais.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 22
Conseil général
G - Lancement d’un appel à projets en faveur de l’économie sociale et solidaire. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDEE 33
Conseil général
des membres présents
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DU 1
Conseil général
G - Subventions attribuées respectivement à 5 associations, dans le cadre d’avenants conventionnels pour trois d’entre elles, d’une convention pluriannuelle et d’une convention annuelle pour deux autres d’entre elles, afin de soutenir leurs actions de prévention des conduites à risques et addictives. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DASES 61
Conseil général
G - Vœu relatif au lancement d’un appel à projets en faveur de l’économie sociale et solidaire.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 14
Conseil général
G - Approbation des dotations attribuées aux collèges en 2008, au titre du Fonds commun départemental des services d’hébergement. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DASCO 17
Conseil général
G - Signature d’une convention avec l’association “SOS Drogue International” pour l’attribution d’une subvention en faveur de son “Point Accueil Ecoute Jeunes” (20e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DASES 70
Conseil général
G - PDI. Subvention à “l’Association Artistes d’Urgence”(AADU) pour son action en faveur des musiciens allocataires du RMI au titre de l’exercice 2009. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DASES 205
Conseil général
G - Signature d’un bail avec les Epoux PRUNIER pour les locaux du Service de vaccinations situé dans un immeuble du 27 rue Frédérick Lemaître (20e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DASES 76
Conseil général
G - Vœu relatif à la signature de la convention constitutive du réseau de santé “réseau périnatal de l’est parisien”.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 17
Conseil général
G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Conseil inter-académique d’Ile-de-France de l’Education nationale dans le Département de Paris.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 R. 5
Conseil général
G - Vœu relatif à la baisse des moyens alloués aux collèges.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 23
Conseil général
G - Application des dispositions de l’article 1er de la loi de finances rectificative pour 2009, codifiées à l’article L. 1615-6 du code général des collectivités territoriales, pour le versement anticipé des attributions du FCTVA au titre des dépenses réalisées en 2008. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DF 6
Conseil général
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