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Subvention à l’Association des Bibliothécaires de France - A.B.F. (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DAC 124
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé du relogement du conservatoire municipal d’arrondissement dans l’ancienne école de la meunerie, 16-18, rue Nicolas Fortin (13e).
AVRIL 2009
Déliberation
2009 R. 12
Conseil municipal
Vœu relatif à la situation des salariés au Restaurant BOCA CHICA (11e).
AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 94
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de “PARIS HABITAT - OPH”, de l’immeuble communal situé 17, rue Saint Vincent de Paul (10ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DLH 23
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d’organiser une procédure de dialogue compétitif pour, dans le cadre d’une ligne intégrée de mobiliers urbains pouvant intégrer de nouvelles technologies : la conception, l’industrialisation et la fourniture d’un modèle de réceptacle de propreté, déclinable en 2 versions ; la conception, l’industrialisation et la fourniture d’un modèle de mobilier d’assise, déclinable en 4 versions ; la fourniture de prestations associées de pose et de maintenance et de gestion associée (en contexte d’obligation de résultat). Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DU 13
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un marché à bons de commande pour la mise à disposition du STTAM de véhicules et de conducteurs pour le transport collectif de personnes (autocars). Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DALIAT 12
Conseil municipal
Vœu relatif au dialogue social et aux conditions d’emplois des agents de la Ville et du Département de Paris.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 91
Conseil municipal
Vœu relatif aux augmentations de loyers d’ateliers d’artistes du 19e arrondissement.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 86
Conseil municipal
Signature de la convention pluriannuelle d’objectifs 2009-2011, avec la Maison de l’Europe de Paris fixant les modalités de l’attribution d’une subvention de 334.000 euros au profit de la Maison de l’Europe de Paris. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 SGRI 18
Conseil municipal
Subvention à l’association “Jaurès Pantin Petit J2P” (19e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure, en lieu et place de M. Bruno JULLIARD.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 208
Conseil municipal
Subvention à l’association “Parisien d’un jour, Parisien toujours” (11e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDATC 12
Conseil municipal
Vœu relatif à la rédaction des formulaires administratifs de la Ville de Paris.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 111
Conseil municipal
Elaboration / mise en révision du Plan Local d’Urbanisme de Paris.- Approbation des objectifs poursuivis et des modalités de concertation. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DU 126
Conseil municipal
Principe et modalités de passation d’un accord-cadre et des marchés subséquents pour des prestations de sécurité et protection de la santé des travailleurs sur les chantiers relevant du budget municipal dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics et signature d’un avenant à la convention constitutive dudit groupement. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DPA 168
Conseil municipal
Signature d’un avenant n°1 au marché de travaux passé avec la société “SN ERCT CONSTRUCTION” pour l’aménagement d’une salle de sport et d’un local à vélos dans la ZAC BERCY (12ème). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DPA 81
Conseil municipal
Subventions à dix associations du 10e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 31
Conseil municipal
Subventions à deux associations du 17ème arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 45
Conseil municipal
Subvention à l’Association des Amis de Nadia et Lili Boulanger (9e) pour un concours de chant-piano en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DAC 155
Conseil municipal
Subvention à l’association “Handy et Manchu” - 92, rue Quincampoix (3e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDATC 43
Conseil municipal
Signature d’une convention avec le Comité International des Jeux mathématiques pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DASCO 46
Conseil municipal
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