Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2009 (415)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (79)
Conseil municipal (336)
Supprimer Document
Déliberation (415)
415 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Lancement d’un marché à procédure adaptée relatif au réaménagement du centre d’animation Valeyre (9e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 219
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation de Mme Juliette Rudent-Gili demeurant 66, rue des Couronnes (20e) du fait de dommages matériels causés par l’étiquetage d’un DVD emprunté à la bibliothèque Chaptal (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DAC 131
Conseil municipal
Approbation et signature d’un avenant de transfert du marché relatif à la fourniture, à l’installation et à la maintenance de différents types de journaux électroniques d’information passé avec la SAS LUMIPLAN à la SA LUMIPLAN VILLE. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DGIC 5
Conseil municipal
Subvention à une association du 20ème arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 51
Conseil municipal
Subvention à l’Association “TERRAMICALES” (11e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDEE 53
Conseil municipal
SG 72-2° - Site des Halles (1er).- Arrêt du dossier définitif du projet. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DU 113
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux conventions et un avenant à une DSP pour la mise à disposition d’emplacements de stationnement pour autocars dans le cadre du dispositif du Pass Autocars pour le stationnement des autocars de tourisme. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DVD 5
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché pour l’acquisition et la maintenance de serveurs et de logiciels fonctionnant sous AIX, Linux et Windows, de périphériques et de prestations associées en 3 lots. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DSTI 2
Conseil municipal
SG 72-5° - Site des Halles (1er).- Autorisation de déposer toutes demandes d’autorisations administratives nécessaires à la réalisation du projet et notamment les demandes de permis de construire et d’exploitation commerciale devant la commission départementale d’aménagement commercial. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DU 113
Conseil municipal
Signature d’un marché relatif à la “maintenance et l’assistance du progiciel STAR”. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DSTI 9
Conseil municipal
Subvention à l’association Deus ex Machina pour le spectacle “Les névroses sexuelles de nos parents” diffusé au Théâtre Paris-Villette (19e) en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DAC 95
Conseil municipal
Voeu relatif à la Charte des mutations de logements.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 120
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire à l’association Migrants Plaisance du 14e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDATC 62
Conseil municipal
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de la Commission supérieure de contrôle de l’électricité.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 R. 25
Conseil municipal
SG 72-3° - Site des Halles (1er).- Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DU 113
Conseil municipal
Vœu relatif au financement du réaménagement du camp d’Auschwitz Birkenau.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 87
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour la fourniture d’armoires de signalisation lumineuse tricolore (contrôleurs de carrefours, enveloppes et équipements annexes) et de signer le marché correspondant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DVD 110
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour les prestations de contrôle des portiques du corridor périphérique et des voies sur berges. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de services correspondant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DVD 6
Conseil municipal
Dépose d’une demande de permis de construire et lancement d’un marché à procédure adaptée pour la création d’une couverture du terrain de tennis et la réfection du sol sportif au TEP Poliveau (5ème). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 248
Conseil municipal
Subvention à l’association des commerçants de la rue de la Croix Nivert Nord (15ème) pour les illuminations de fin d’année 2007. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDEE 68
Conseil municipal
...
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
...
>|