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Opération pilote”Moins de déchets” dans le 11ème arrondissement de Paris. - Approbation du principe et des modalités d’attribution de cinq marchés relatifs à la réduction de la production des déchets à Paris - projet “Moins de déchets dans le 11ème arrondissement” et extensions éventuelles dans d’autres secteurs parisiens - sur appels d’offres ouverts, ou négocié(s) après appel(s) d’offres infructueux. M. François DAGNAUD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DPE 3
Conseil municipal

Voeu relatif au relais de Poste de Belleville 1-3 rue Ramponneau (20ème).

AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 121
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un marché à bons de commande relatif à la fourniture et à la livraison de carburants en vrac pour les différents services de la Ville de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DALIAT 5
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour l’attribution d’un marché de fournitures de lanternes de style. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de fourniture correspondant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DVD 28-1°
Conseil municipal

Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris - Conservatoire municipal du 6e arrondissement - par M. Alain MARCEL. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDATC 45
Conseil municipal

Subvention à l’ASSOCIATION DES COMMERCANTS DU VILLAGE D’AUTEUIL (16ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure..

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDEE 87
Conseil municipal

DF 40 - Budget annexe de l’eau de la Ville de Paris.- Décision modificative n°1 Exercice 2009. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DPE 45
Conseil municipal

Signature de deux conventions de partenariat pour l’exposition “Gustave Eiffel, le magicien du fer” à l’Hôtel de Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DGIC 4
Conseil municipal

Réaménagement de l’immeuble situé 21 ter, rue Haxo (20ème).- Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération.- Avis favorable à l’acquisition, dans la limite du prix fixé par France Domaine, à l’amiable, par voie de préemption ou, à défaut, par voie d’expropriation de l’immeuble nécessaire à la réalisation de l’opération .-Instauration du sursis à statuer.Instauration du droit de préemption urbain renforcé sur la parcelle située 21ter, rue Haxo (20ème).Autorisation de déposer toutes demandes d’autorisations administratives nécessaires à la réalisation de cette opération.- Autorisation de constituer toutes les servitudes qui s’avéreraient nécessaires à la réalisation du projet. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DU 63-2°
Conseil municipal

Vœu relatif à la situation de l’établissement “La Flèche d’Or” dans le 20e arrondissement.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 84
Conseil municipal

Voeu relatif à la prévention des expulsions locatives.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 117
Conseil municipal

Individualisation d’une autorisation de programme de 260.000 euros TTC relative au marché de maîtrise d’œuvre pour financer la réhabilitation de l’immeuble sis 18 rue de la Huchette (5e). - Désignation du maître d’œuvre. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le marché de maîtrise d’œuvre correspondant. M. Georges SARRE, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 PP 29
Conseil municipal

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Commission locale du secteur sauvegardé du 7e arrondissement.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 R. 21
Conseil municipal

Subvention à l’ASSOCIATION RUE DE LA TOUR (A.R.T.) (16ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDEE 89
Conseil municipal

Subvention à l’association “Du Rêve à la Réalité” - 34, rue Doudeauville (18e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDATC 44
Conseil municipal

Attribution de la dénomination “place Marie-Claude Vaillant-Couturier” à un espace situé dans le 4e arrondissement. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DU 124
Conseil municipal

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Commission académique des langues vivantes étrangères.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 R. 18
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la ville de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 PP 36
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Musique Ensemble XXème” (20e) pour l’attribution d’une subvention d’équipement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DAC 58
Conseil municipal

Subvention à l’association “Signes de nuit”, afin de soutenir la 7e édition du Festival international de courts métrages Signes de nuit qui se tiendra en avril et en juin 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 SG 50
Conseil municipal