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1998 (259)
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Conseil
Conseil municipal (259)
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Déliberation (259)
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Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
AVRIL 1998
Déliberation
1998 R. 22
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession de gré à gré d'un débarras vacant (lot n° 20) dépendant de l'immeuble situé 6, rue de Seine (6e). M. Vincent REINA, rapporteur.
AVRIL 1998
Déliberation
1998 DAUC 48
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de couverture, de menuiseries extérieures et de pierre de taille à la Faculté de médecine des Cordeliers (6e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
AVRIL 1998
Déliberation
1998 DPA 60
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement des façades à l'école élémentaire, 8, rue Charles-Baudelaire (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
AVRIL 1998
Déliberation
1998 DPA 70
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'incidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
AVRIL 1998
Déliberation
1998 PP 16
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir et de permis de construire en vue de la rénovation du hall d'accès principal, façade place du Châtelet, et de divers travaux d'aménagement destinés notamment à améliorer l'accès des personnes handicapées au Théâtre musical de Paris (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
AVRIL 1998
Déliberation
1998 DPA 138
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Temps libres médias 20e" une convention en vue de la mise en place d'une animation à dominante sportive. M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.
AVRIL 1998
Déliberation
1998 JS 1
Conseil municipal
DAUC 59 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.I.E.M.P. d'une demande de permis de construire en vue de la construction de logements très sociaux, 27, rue André-Antoine (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
AVRIL 1998
Déliberation
1998 DLH 109
Conseil municipal
Subvention au centre d'animation "Dunois" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
AVRIL 1998
Déliberation
1998 JS 15
Conseil municipal
Subvention au Centre de liaison et d'initiative sociales du 16e (16e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
AVRIL 1998
Déliberation
1997 P. 2105
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la vente de véhicules funéraires et de transport en instance de réforme, dont le montant est susceptible de dépasser le seuil des 30.000 F, suite à la fin d'activité du Service municipal des Pompes funèbres. M. Paul AURELLI, rapporteur.
AVRIL 1998
Déliberation
1998 DLTI 13
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la première phase de réhabilitation du collecteur Marceau et de divers égouts adjacents à Paris (8e et 16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.
AVRIL 1998
Déliberation
1998 DPE 115
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la ville de La Ferté-Milon et le Syndicat intercommunal pour l'aménagement des cours d'eau du bassin de l'Ourcq amont, une convention en vue de permettre la réhabilitation hydraulique de la rivière d'Ourcq canalisée, dans la traversée de l'agglomération de La Ferté-Milon (Aisne). M. Lucien FINEL, rapporteur.
AVRIL 1998
Déliberation
1998 DVD 4
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de M. Christian QUENTIN, agent du service technique du Génie civil et des Aménagements intérieurs, en raison des dommages causés à son véhicule, le 18 février 1997, dans le parking des ateliers dudit service. M. Alain DESTREM, rapporteur.
AVRIL 1998
Déliberation
1998 DPA 49
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention-cadre relative à l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris par la société "SIRIS". M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
AVRIL 1998
Déliberation
1998 DFAECG 37-5°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire en vue de la réalisation des travaux de réfection de pierre de taille, menuiseries extérieures et couverture à l'école de médecine René-Descartes (6e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
AVRIL 1998
Déliberation
1998 DPA 93
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable d'un tiers, en réparation d'un dommage causé à l'intéressé lors d'un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
AVRIL 1998
Déliberation
1998 PJEV 11
Conseil municipal
Subvention au Comité municipal d'animation et d'action sociale du 7e arrondissement (7e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
AVRIL 1998
Déliberation
1997 P. 2035
Conseil municipal
Subvention à l'Association des parents des tués, les pères et les mères des disparus et morts pour la France (5e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
AVRIL 1998
Déliberation
1997 P. 2120
Conseil municipal
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