500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Institution du droit de préemption urbain renforcé sur quatre ensembles immobiliers, copropriétés en difficulté et dégradées. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DU 229
Conseil municipal

Réalisation par “Emmaüs Habitat” d’un programme de réhabilitation de 125 logements sociaux 179, rue de Charonne (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 425-1°
Conseil municipal

Signature de l’avenant n° 3 à la convention de partenariat et d’objectifs du 27 juin 2002 entre la Ville de Paris, l’association Paris Saint-Germain Football Club et la SASP Paris Saint-Germain Football pour l’attribution d’une subvention à la SASP Paris Saint-Germain Football pour l’année 2009. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DJS 194
Conseil municipal

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2008. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DU 135-4°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre en œuvre l’opération “Paris Jeunes Talents” pour l’année 2010. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DJS 466
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par “Toit et Joie” en vue du financement d’un programme d’acquisitionconventionnement comportant 4 logements PLAI, 14 logements PLUS et 4 logements PLS à réaliser 48, rue Léon (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 384-3°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt Employeurs à contracter par Résidences Sociales d’Ile-de-France (RSIF) en vue du financement d’un programme de démolition-reconstruction du Foyer de Travailleurs Migrants Réginaldo, comportant l’aménagement d’une résidence sociale de 43 logements PLA-I à réaliser 51, boulevard de Belleville (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 222-3°
Conseil municipal

DFPE 390 Attribution d’une concession de travaux pour la réhabilitation de la halle Secrétan (19ème) et signature d’un bail emphytéotique administratif. Mmes Lyne COHEN-SOLAL et TROSTIANSKY, rapporteures.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 253-2
Conseil municipal

Réalisation par “Viléal Habitat” d’un programme de création de 12 logements PLA-I, 25 logements PLUS et 12 logements PLS 23-29, rue Ganneron (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 385-1°
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d’un programme de construction comportant 8 logements PLUS, 2 logements PLS et un local d’activités 39 rue de Castagnary (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 312-1°
Conseil municipal

Approbation des modalités d’attribution et signature d’un marché de constitution de la banque de données des plans de réseaux. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DVD 113
Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en œuvre de la RGPP dans les musées nationaux.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 V. 413
Conseil municipal

– Vœu relatif aux animateurs vacataires des écoles publiques parisiennes. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 V. 406
Conseil municipal

Subvention à l’Association Nationale des Cheminots Anciens Combattants résistants, prisonniers et victimes de guerre (A.N.C.A.C) (10e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 711
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association de défense des familles des victimes de la catastrophe de Charm El Cheikh pour la mise à disposition d’un terrain au cimetière du Père Lachaise afin d’y inhumer les restes, identifiés ou non, des victimes. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DEVE 82
Conseil municipal

Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 25 novembre et 1er décembre 2009. Attribution et signature d’un marché de maîtrise d’œuvre. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAJ 27
Conseil municipal

Subventions à cinq associations menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier de Porte Saint Denis Saint Martin (10e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPVI 503
Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat – OPH” d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 4 logements PLUS et 4 logements PLS, situé 98, rue des Pyrénées (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 223-1°
Conseil municipal

Modalités d’attribution de l’indemnité de sujétions particulières allouée aux identificateurs de l’Institut médico-légal. M. Georges SARRE, rapporteur.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 PP 98
Conseil municipal

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2008. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DU 135-6°
Conseil municipal