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Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre en place l'opération "Paris Jeunes Vacances". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUIN 2003
Déliberation
2003 JS 344
Conseil municipal

Subventions à trois associations de commerçants et d'artisans du 20e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

JUIN 2003
Déliberation
2003 DFAE 80
Conseil municipal

Approbation du compte administratif du budget spécial de la préfecture de police pour 2002. MM. Christophe CARESCHE et Christian SAUTTER, rapporteurs.

JUIN 2003
Déliberation
2003 PP 58-1°
Conseil municipal

Vœu concernant la Maison des Associations du 11e arrondissement.

JUIN 2003
Déliberation
2003 V. 92
Conseil municipal

Vœu concernant les Ateliers du Chaudron.

JUIN 2003
Déliberation
2003 V. 98
Conseil municipal

Compte administratif de fonctionnement des états spéciaux d'arrondissement de 2002. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2003
Déliberation
2003 DFAE 59
Conseil municipal

Subvention à l'association "Patronage Laïque du 15ème - Maison pour tous" 72, avenue Félix Faure à Paris (15ème). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUIN 2003
Déliberation
2003 DDATC 30
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2003
Déliberation
2003 R. 32
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2003
Déliberation
2003 R. 29
Conseil municipal

Vœu relatif à la situation de l'immeuble sis au 180, rue de la Croix-Nivert (15e).

JUIN 2003
Déliberation
2003 V. 93
Conseil municipal

Vœu relatif au devenir de l'association "Les Petits Pierrots" (20e).

JUIN 2003
Déliberation
2003 V. 91
Conseil municipal

Vœu concernant les associations implantées dans les quartiers Politique de la Ville.

JUIN 2003
Déliberation
2003 V. 87
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant à la convention triennale conclue avec l'association "Femmes Solidaires" et votée par le Conseil de Paris lors de la séance du 8 avril 2002 pour le renforcement de son travail d'écoute, d'information et de soutien des parisiennes en difficulté. Mme Anne HIDALGO, rapporteur.

JUIN 2003
Déliberation
2003 SG 49
Conseil municipal

Compte administratif général d'investissement de la Ville de Paris de 2002. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2003
Déliberation
2003 DFAE 56-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d'objectifs avec l'association du conservatoire municipal du 18e arrondissement en vue du versement d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2003
Déliberation
2003 DAC 232
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un deuxième avenant à la convention d'objectifs avec l'association Arts et Education pour l'action culturelle en vue de l'attribution d'une subvention de fonctionnement (D 2930). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2003
Déliberation
2003 DAC 181
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'acquérir trois œuvres d'art pour le Musée d'art moderne. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2003
Déliberation
2003 DAC 245
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2003
Déliberation
2003 R. 33
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt Employeurs à contracter par l’AFTAM en vue du financement d’un programme de restructuration du Foyer de Travailleurs Migrants Vincent Auriol, comportant l’aménagement d’une résidence sociale de 164 logements PLA-I à réaliser 68 boulevard Vincent Auriol (13ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 222-8°
Conseil municipal

DRH 66-2° - Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLA-I à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisitionréhabilitation d’une résidence sociale comportant 5 logements PLA-I à réaliser 10 rue Saint Bon (4ème). Mme Maïté ERRECART et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 299
Conseil municipal