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Vœu pour encourager les associations de commerçants à réaliser des économies d’énergie pour les illuminations qu’elles mettent en œuvre.

MARS 2007
Déliberation
2007 V. 118
Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Bernard Naudin, 13 bis rue Campagne Première (14e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 160
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à treize associations du 20e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 33
Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 12ème arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2006, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DDEE 13
Conseil municipal

DPA 115-1° - Zone d’aménagement concerté “Pajol” (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n°3 à la concession d’aménagement Ville / SEMAEST du 26 août 2004 aux fins de proroger la concession initiale et d’approuver le montant de la rémunération de l’aménageur. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DU 76
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 1.300 euros à la Société Historique et Archéologique du 15e arrondissement de Paris, située à la Mairie du 15e, 31, rue Péclet (15e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 38
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 9.000 euros à l’association “La Compagnie de la Comédie Noire” sise 60, boulevard de Rochechouart (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 120
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le collège André CITROEN pour la mise à disposition de locaux scolaires municipaux situés 20, rue de la Saïda (15e), destinés à accueillir l’Atelier Relais du 15ème arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DASCO 64
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association “Urbanisme et Démocratie”, 28, rue des Thermopyles (14e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DDATC 63
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole transactionnel avec la société AUX BATIMENTS PARISIENS afin de mettre un terme au litige qui les oppose sur l’exploitation illicite de l’image de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DAJ 8
Conseil municipal

Subvention à l’Association de Paris pour la Promotion du Concours “Un des Meilleurs Ouvriers de France”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DDEE 81
Conseil municipal

Vœu relatif aux rapports de la collectivité parisienne avec les opérateurs de télécommunications dans le cadre de la mise en œuvre du plan numérique parisien : le cas d’Alcatel-Lucent.

MARS 2007
Déliberation
2007 V. 122
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre n° 03/25-409 relatif à la restructuration de la crèche collective sise 79, rue de la Réunion (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DPA 25
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une procédure de marché public selon l’article 30 du Code des marchés publics pour l’exploitation complète du service d’accueil de jeunes enfants parisiens situé 28-30, rue Baron Le Roy (12e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DFPE 13
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 1 au marché de prestations de service pour l’exploitation de la piscine Joséphine-Baker (13e) relatif à la résiliation amiable dudit marché d’ex-ploitation. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 295
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 4.000 euros à l’Union des associations de chantiers de sauvegarde et d’animation pour la Réhabilitation et l’Entretien des Monuments et du Patrimoine ARTistique dite “Union R.E.M.P.ART”, 1, rue des Guillemites (4e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 37
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association “Comité des fêtes et oeuvres de solidarité du 5e arrondissement”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DDATC 32
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’associa-tion “Prototypes Associés” (12e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 92
Conseil municipal

Subvention au “Comité Français Pierre de Coubertin”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 85
Conseil municipal

Subvention à l’association “VivAgora”. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DASCO 67
Conseil municipal