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Attribution d’une subvention de fonctionnement de 600 euros à l’Union des d’associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre du 11ème arrondissement, U.A.A.C.V.G du 11e. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DASES 5
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 14.000 euros à l’association “Photothèque des Jeunes Parisiens” dont le siège social est situé 9 rue de Mulhouse (2e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 90
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 1.000 euros à l’Association Emir Abdelkader, Maison des Associations du 13e arrondissement, boîte 39, 11 rue Caillaux (13e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 42
Conseil municipal

Communication du bilan du quatrième programme quinquennal de travaux réalisé par la Société Anonyme de Gestion des Eaux de Paris au cours de la période 2002-2006. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DPE 11
Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l’Association des Villes Marraines et versement de la cotisation pour 2007. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DDATC 14
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

MARS 2007
Déliberation
2007 R. 11
Conseil municipal

Vœu relatif à la diffusion des journaux gratuits.

MARS 2007
Déliberation
2007 V. 124
Conseil municipal

Vœu relatif à la création du district de football parisien.

MARS 2007
Déliberation
2007 V. 94
Conseil municipal

Vœu relatif à la protection du foncier des petites entreprises et de l’activité de proximité.

MARS 2007
Déliberation
2007 V. 99
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de licence de noms de domaine avec la société anonyme d’économie mixte locale Parisienne de Photographie dans le cadre de la délégation de service public pour la mise en valeur et la numérisation des fonds photographiques et iconographiques de la Ville de Paris. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 58
Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 9e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DDEE 97
Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 15e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DDEE 108
Conseil municipal

Vœu relatif à l’attribution du nom du Général Alain de BOISSIEU à une voie ou à une place parisienne.

MARS 2007
Déliberation
2007 V. 104
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le “Comité des fêtes et des oeuvres de solidarité du 5e” (5e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DDATC 65
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 3e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 37
Conseil municipal

Fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables au corps des aides-soignants et des agents des services hospitaliers qualifiés de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 PP 11-9°
Conseil municipal

Approbation du principe de restauration des facades basses et toitures attenantes côté ouest et est de l’église Saint-Eugène Sainte-Cécile (9e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre correspondant. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 115
Conseil municipal

Vœu relatif à la station Olympiades.

MARS 2007
Déliberation
2007 V. 125
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 20.000 euros à la S.A. “l’Entrepôt”, 7-9, rue Francis de Pressensé (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 SG 14
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l’association “Ciné-Histoire”, 8 rue Dupleix, (15e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 48
Conseil municipal