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Vœu relatif à l’augmentation des crédits destinés à l’achat des livres à caractères agrandis et des textes lus.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 V. 341
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” et de résidentialisation du groupe “Régnault”, portant sur 157 logements, situé 26, rue Régnault (13e). - Garantie de la Ville de Paris pour un emprunt à contracter par l’OPAC en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservations et aux modalités de versement de la participation de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 185
Conseil municipal

Subvention conventionnelle initiale de 90.625 euros à l’Assistance Publique des Hôpitaux de Paris (Necker-Enfants Malades) au titre du soutien municipal à une jeune équipe de recherche en vue de réaliser la recherche pluriannuelle : “Remplacement des valves cardiaques par voie non chirurgicale ; développement d’un dispositif pour le remplacement valvulaire dans les gros troncs pulmonaires” (Younès BOUDJEMLINE : Chef de l’équipe lauréate 2006). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 104
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants à trois marchés de fourniture de livres destinés aux établissements du réseau des bibliothèques (marchés n° 04/41136, 04/41137 et 04/ 41138). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 603
Conseil municipal

Vœu relatif à la recherche sur la dépollution pérenne des sols.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 V. 354
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention donnant droit à l’occupation d’une propriété domaniale dénommée “Le Chalet de la Croix Catelan”, située route de Suresnes, carrefour de la Croix Catelan, au bois de Boulogne à Paris (16e), afin d’y exploiter un café-restaurant et des espaces de réception. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DF 50
Conseil municipal

Vœu relatif à la situation des salariés de la société UPC-NOOS.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 V. 348
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’occupation et une convention d’objectifs avec l’association “59, rue de Rivoli” pour l’occupation de l’immeuble sis 14-18, rue de la Tour-des-Dames (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 605
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Dédale” 23, rue Olivier Métra (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 520
Conseil municipal

Subvention à l’Association des Jardiniers de l’Aqueduc (14e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DPJEV 133
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant une résidence sociale destinée principalement à des agents de la Ville de 27 logements PLUS situé 15, rue Duperré (9e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. MM. François DAGNAUD et Jean-Yves MANO, rapporteurs.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 243-1°
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation d’un marché de travaux d’injections en vue de la construction d’une école élémentaire de 6 classes et de 2 logements de fonction 45, rue de la Tour-d’Auvergne - 5 bis, cité Charles-Godon (9e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 210
Conseil municipal

Ressort des écoles publiques préélémentaires et élémentaires de Paris pour l’année scolaire 2007-2008. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 194
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 264
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Marie de Miribel pour la Petite Enfance” gestionnaire d’une halte-garderie de plein air “Chalet du Champs de Mars” située allée Charles Risler (7e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 110.979 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 191
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “GRENADINE ET MENTHE A L’EAU” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 19e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 23.742 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 222
Conseil municipal

Subvention à l’association étudiante Starting block pour soutenir ses actions en faveur des handicapés et de la citoyenneté.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention annuelle sur projets correspondante. Mme Sandrine MAZETIER et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteures.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 35
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association “Paris Université Club Rugby”. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention d’objectifs afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 128
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Etat relative au contrôle des règles d’hygiène de l’habitat. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 254
Conseil municipal

Signature d’une convention autorisant la Ville de Paris à procéder aux travaux relatifs au mur de soutènement séparant l’espace public municipal de la propriété de la Société anonyme ICADE, dénommée le parc du Pont de Flandres, quai de la Gironde (19e) ainsi qu’aux travaux connexes à réaliser sur le terrain ICADE dans le cadre de l’extension du tramway T3. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DVD 144
Conseil municipal