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Subvention à l’association “Je, Tu, Il” pour son action de sensibilisation des jeunes au respect mutuel entre les sexes au titre de 2006. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 SG 141
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2006 à l’association “Atelier musical des trois tambours” dont le siège social est situé 15, rue Doudeauville (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 506
Conseil municipal
Subvention à l’association “Collectif Remise en Jeu”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 491
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 8/10, rue Molière et 19/21, rue Richelieu (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 199
Conseil municipal
Autorisation aux conseils d’arrondissement d’effectuer des dépenses d’investissement sur des équipements autres que ceux visés à l’article L. 2511-16-1 du code général des collectivités territoriales. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 168
Conseil municipal
Subventions à quatre associations de jeunesse du 13e arrondissement dont trois au titre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 442
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’acte constitutif d’un groupement de commande pour la réalisation d’une étude d’un schéma directeur des implantations portuaires et des activités de loisirs du canal de l’Ourcq. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 215
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “MINI-COCCINELLES” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 11e arrondissement. -Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 22.949 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 104
Conseil municipal
Indemnisation amiable d’une entreprise, en réparation de préjudices qu’elle a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 232
Conseil municipal
Subvention à l’association “Centre d’Entraînement aux Méthodes d’Education Active CEMEA” pour son action en faveur des Droits de l’Homme et de l’Enfant. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 SG 140
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Litécox située 11 bis, rue du Guizay, 42100 Saint-Etienne. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 614
Conseil municipal
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 R. 29
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant une résidence sociale destinée principalement à des agents de la Ville de Paris de 27 logements PLUS situé 15, rue Duperré (9e). MM. François DAGNAUD et Jean-Yves MANO, rapporteurs.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 243-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour les salles indépendantes et Art et Essai parisiennes qui maintiennent une programmation difficile face à la concurrence. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 SG 146
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Atelier d’Architecture Autogérée” du quartier la Chapelle. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 18
Conseil municipal
Vœu pour une justice sociale contre l’obésité.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 V. 362
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 11e arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 149
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Théâtre de l’Aquarium”, route du Champ de Manœuvre (12e), une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement exceptionnelle. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 432
Conseil municipal
Vœu relatif au Droit de Préemption Urbain Renforcé.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 V. 367
Conseil municipal
Subvention à l”Association Rungis Brillat Peupliers” du quartier des Portes du Sud (13e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 114
Conseil municipal
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