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Subventions à des établissements scolaires du 5e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.
JUIN 2000
Déliberation
2000 DASCO 81
Conseil municipal
Attribution de la dénomination "esplanade Max Guedj" à une esplanade située dans le 15e arrondissement. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUIN 2000
Déliberation
2000 DAUC 34
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration du centre cuiseur du groupe scolaire, 5, avenue de la Porte-Brancion (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de signer le marché de maîtrise d'oeuvre et, d'autre part, de déposer la demande de permis de démolir correspondante. M. Vincent REINA, rapporteur.
JUIN 2000
Déliberation
2000 DPA 181
Conseil municipal
Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan d'occupation des sols de Paris ayant pour objet la suppression d'un emplacement réservé pour élargissement de voie aux 78 à 84, rue du Château-des-Rentiers (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUIN 2000
Déliberation
2000 DAUC 134
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le raccordement du réseau parisien du 16e arrondissement sur la liaison "Auteuil - Saint-Cloud" et la rénovation de l'usine d'Auteuil. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal VIVIEN, au lieu et place de M. Lucien FINEL, rapporteur.
JUIN 2000
Déliberation
2000 DPE 108
Conseil municipal
Réaménagement d'un prêt contracté par la société anonyme d'H.L.M. "Terre et Famille" auprès de la Caisse des dépôts et consignations en vue du financement d'un programme de logements sociaux. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUIN 2000
Déliberation
2000 DLH 192
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l'avenant n° 7 à la convention de concession signée avec la société des parcs G.T.M. pour l'exploitation du parc de stationnement George V (8e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
JUIN 2000
Déliberation
2000 DVD 26
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière de la Ville de Paris à M. WERREL, propriétaire occupant d'un logement situé 10, rue Jouye-Rouve (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUIN 2000
Déliberation
2000 DLH 151
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un procès-verbal d'accord transactionnel avec la compagnie d'assurances "A.G.F." concernant l'indemnisation de la Ville de Paris suite un accident de service survenu à un de ses agents. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.
JUIN 2000
Déliberation
2000 AJ 8
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la Compagnie des Salins du Midi et des Salines de l'Est (C.S.M.E.) pour la fourniture de sel de déneigement. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.
JUIN 2000
Déliberation
2000 DPE 4-2°
Conseil municipal
Subvention à l'Association de défense du quartier Montsouris, 11, rue Gazan (14e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUIN 2000
Déliberation
2000 DAUC 124
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 10e arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 148
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la fondation Institut Kurde de Paris, située 106, rue La Fayette (10e), un avenant à la convention triennale d’objectifs signée le 17 mai 2005, relatif à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 30.000 euros. M. Christophe GIRARD et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 595
Conseil municipal
Budget annexe de l’eau de la Ville de Paris. Décision modificative pour l’exercice 2006. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DPE 105
Conseil municipal
Vœu relatif au Référentiel Général d’Inter-opérabilité.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 V. 345
Conseil municipal
Vœu relatif au Contrat Urbain de Cohésion Sociale.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 V. 360
Conseil municipal
“ASSOCIATION POUR L’ACCUEIL DE TOUS LES ENFANTS” (A.P.A.T.E), dont le siège social est situé 30, rue Erard (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’investissement pour une structure multi accueil située 29 avenue Philippe Auguste (11e), de 57 places (33 places à la halte-garderie et 24 places au jardin d’enfants), dont un tiers des places réservé aux enfants handicapés. - Attribution d’une subvention d’investissement de 779.820 euros dans le cadre de la convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 359
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la réalisation de travaux de chaussées et trottoirs parisiens pour le 10e arrondissement. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 225
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 au marché de travaux n°06/26-005 signé avec l’entreprise COLAS ILE DE FRANCE relatif à la restructuration de la piscine Drigny, sise 18, rue Bochart de Saron (9ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 270
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat d’objectifs avec la Caisse des écoles du 12e arrondissement dans le cadre de l’octroi par la Ville de Paris d’une subvention exceptionnelle. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 216
Conseil municipal
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