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Subvention à l'association "Volontariat et soutien par l'art" (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
MARS 1999
Déliberation
1999 DAC 10
Conseil municipal
Acompte sur la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement d'un centre d'animation implanté dans le 14e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
MARS 1999
Déliberation
1999 JS 17
Conseil municipal
Subvention à l'association "Office central de la coopération à l'école de Paris" (15e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
MARS 1999
Déliberation
1999 DVLR 7
Conseil municipal
Subvention à l'association "Organisme de gestion de l'école privée catholique Sainte-Jeanne-d'Arc" (13e). M. Jean de GAULLE, rapporteur.
MARS 1999
Déliberation
1998 DASCO 99
Conseil municipal
Subvention au Centre de liaison et d'initiative sociales du 16e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
MARS 1999
Déliberation
1999 CAB 3
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
MARS 1999
Déliberation
1999 R. 12
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux sur appel d'offres en vue de la restructuration et de la rénovation de la crèche municipale, 1, rue des Mariniers (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
MARS 1999
Déliberation
1999 DPA 39
Conseil municipal
Approbation du principe de la maintenance évolutive et curative des logiciels de comptabilité budgétaire automatisée de la Direction de la Voirie et des Déplacements, de la Direction de la Protection de l'Environnement et de la Direction du Patrimoine et de l'Architecture. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Paul AURELLI, rapporteur.
MARS 1999
Déliberation
1999 DLTI 13
Conseil municipal
Approbation du principe de la transformation des routes fermées à la circulation en chemins forestiers dans le bois de Vincennes (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
MARS 1999
Déliberation
1999 PJEV 22
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 3 décembre 1984 signée avec la "S.E.M.-Centre" relatif à la réalisation d'un programme de réaménagement de 11 logements locatifs intermédiaires au 6e étage de l'immeuble communal situé 42, rue du Louvre (1er). MM. Michel BULTÉ et Vincent REINA, rapporteurs.
MARS 1999
Déliberation
1998 DLH 267-4°
Conseil municipal
DAUC 33 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la société "Prolog-ues" d'une demande de permis de construire en vue de la réhabilitation en une dizaine de logements sociaux de type P.L.A.-intégration de l'immeuble communal situé 9, rue Ramponeau (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
MARS 1999
Déliberation
1999 DLH 28
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 66, rue Ampère (17e). M. Vincent REINA, rapporteur.
MARS 1999
Déliberation
1999 DLH 46
Conseil municipal
Subvention à un établissement scolaire du 12e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur.
MARS 1999
Déliberation
1999 DASCO 16
Conseil municipal
Subvention à un établissement scolaire du 10e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur.
MARS 1999
Déliberation
1999 DASCO 38
Conseil municipal
Subvention à l'association "Le livre de l'aveugle" (7e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
MARS 1999
Déliberation
1999 ASES 35
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement principal de l'aménagement de 24 logements en P.L.A.-L.M. dans le cadre du programme de réhabilitation de l'immeuble communal situé 9-11, impasse Milord (18e). MM. Michel BULTÉ et Vincent REINA, rapporteurs.
MARS 1999
Déliberation
1999 DLH 65-4°
Conseil municipal
Approbation du principe du lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la passation de marchés, dans le cadre de l'opération de réhabilitation des boutiques du secteur "Ramponeau - Belleville" (20e), pour la réalisation des travaux de restauration des vitrines des boutiques situées : 14 - 16, rue Dénoyez ; 22 bis, rue Dénoyez ; 49, rue Ramponeau ; 28, rue de Tourtille ; 45, rue de Tourtille. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés de travaux. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
MARS 1999
Déliberation
1999 DLH 105
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection du sol de cour de l'école maternelle, 22, rue de Rochechouart (9e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean de GAULLE, rapporteur.
MARS 1999
Déliberation
1999 DPA 43
Conseil municipal
Approbation du principe de la réfection de l'étanchéité du Petit Pont (4e et 5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
MARS 1999
Déliberation
1999 DVD 29
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Le Pacte de Paris" une convention relative au suivi de l'activité liée à la fin de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat (O.P.A.H.) des Epinettes (17e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
MARS 1999
Déliberation
1999 DLH 47
Conseil municipal
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