500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Vœu relatif au recours à la climatisation dans les ZAC et les secteurs d’aménagement.

MARS 2007
Déliberation
2007 V. 98
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 05/26-018 signé avec la Société Colas Ile-de-France Normandie relatif à la restructuration et à l’extension de la crèche collective sise 9, rue Lecomte (17e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DPA 85
Conseil municipal

Approbation du contrat de transaction conclu avec M. BARTHELEMY, maître d’œuvre, et son assureur, la M.A.F, pour les préjudices subis dans le cadre de l’opération de construction d’un gymnase et d’un terrain d’éducation physique 48-50, rue Hautpoul (19eme). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DPA 86
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Escapade” une convention l’autorisant à faire circuler cinq véhicules dénommés “Modul’évasion” dans le Bois de Vincennes. M. Yves CONTASSOT et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

MARS 2007
Déliberation
2007 DPJEV 18
Conseil municipal

Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public pour l’animation des musées de la Ville de Paris. Mme Moïra GUILMART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 101
Conseil municipal

SGRI 21 - Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Anna Politkovskaia, Hall d’accueil de la Maison des Journalistes 35, rue Cauchy (15e). M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 252
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché de prestation de services pour l’exploitation de la piscine “Joséphine-Baker” amarrée au Port de la Gare (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 312
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec un copropriétaire du 31, rue Linné (5e), un protocole transactionnel afin d’assurer le règlement amiable d’un litige opposant ce dernier à la Ville de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DPJEV 33
Conseil municipal

Modification de la délibération n° 2006 PP 14-2° des 27 et 28 février 2006 portant fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire des fonctionnaires de catégorie C de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 PP 10-2°
Conseil municipal

Vœu relatif à la dénomination “Collège Lucie et Raymond Aubrac” au collège de la Fontaine au Roi.

MARS 2007
Déliberation
2006 V. 108
Conseil municipal

Subvention une association de commerçants et d’artisans du 19e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DDEE 96
Conseil municipal

Tarifs applicables aux usagers des centres d’animation de la Ville de Paris à compter du 1er septembre 2007. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 304
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la RATP (Régie autonome des Transports Parisiens) une convention pour la mise en service pendant la Foire du Trône 2007 de navettes circulant dans le 12e arrondissement. Mme Lyne COHENSOLAL et M. Denis BAUPIN, rapporteurs.

MARS 2007
Déliberation
2007 DDEE 119-2°
Conseil municipal

Approbation du programme et du montant des travaux à réaliser par la Société Anonyme de Gestion des Eaux de Paris au cours de son cinquième programme quinquennal (période 2007-2011). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DPE 12
Conseil municipal

Vœu relatif à la création d’une aire de jeux de ballons dans le parc de Bercy (12e).

MARS 2007
Déliberation
2007 V. 93
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’associa-tion “Solidimey” (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 263
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à “Accomplir”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DDATC 123
Conseil municipal

Proposition de fixation, à compter du 1er janvier 2006, du montant annuel du “supplément communal” (ou indemnité représentative de logement) attribué aux instituteurs exerçant à Paris et non logés, et des diverses majorations qui y sont rattachées. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DASCO 57
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à 8 associations du 3e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 5
Conseil municipal

Vœu relatif à la composition du Conseil d’administration du “104”.

MARS 2007
Déliberation
2007 V. 111
Conseil municipal