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Subvention à l'association "Centre de musique médiévale de Paris" (13e), au titre de ses activités parisiennes pour l'année 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 229
Conseil municipal
Subvention à l'Ecole Nationale du Cirque (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 389
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 R. 219
Conseil municipal
Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des éducateurs sportifs des activités de la natation de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 62
Conseil municipal
Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des adjoints administratifs - spécialité administration générale - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 68
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par la société "Le Richemont" en vue du financement d'un programme de restructuration et de transformation du bâtiment situé 32, rue Ordener (18e) en une résidence sociale meublée de 41 logements PLA-I. MM. Christian SAUTTER et Jean-Yves MANO, rapporteurs.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 132-2°
Conseil municipal
Subventions à diverses associations de la vie étudiante. M. David ASSOULINE, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 193
Conseil municipal
Zone d'aménagement concerté "Flandre-Sud" (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 5 au traité de concession signé avec la S.E.M.A.V.I.P. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAUC 152
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution du marché pour la fourniture de carburants par cartes accréditives avec possibilité, par décision expresse, de reconduction d'une période d'un an et, au plus deux fois. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLTI 41
Conseil municipal
Subvention à un établissement scolaire du 10e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 151
Conseil municipal
Subvention à l'association "Atelier Hoguet - Musée de l'Eventail" (10e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAEE 19
Conseil municipal
Communication de M. le Maire de Paris relative aux orientations budgétaires de la Ville de Paris pour 2002. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 101
Conseil municipal
Aménagement du secteur "Pajol" (18e). - Création de la nouvelle Z.A.C. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
FEVRIER 2004
Déliberation
2003 DU 156-3°
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du jardin à la crèche collective 12, rue Duméril (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
FEVRIER 2004
Déliberation
2004 DPA 23-1°
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d'acquisition d'horloges et de pièces détachées d'horloge. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de fourniture correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
FEVRIER 2004
Déliberation
2004 DVD 28
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un avenant n° 1 au marché n° 03/34005 relatif aux prestations de vérification et d'entretien annuel et de remise en état des mécanismes de désenfumage dans les établissements municipaux de Petite enfance de la Ville de Paris et autres établissements municipaux de la D.A.S.E.S. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
FEVRIER 2004
Déliberation
2004 ASES 18
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au marché 01/05 215 passé avec la société "Tenovis" ayant pour objet d'ajouter le site "Hôtel de Montescot" au réseau "Axe lourd de la Ville de Paris" et d'intégrer au lot 1 dudit marché une prestation forfaitaire unique visant à assurer la maintenance préventive et curative des équipements du nouveau site. M. François DAGNAUD, rapporteur.
FEVRIER 2004
Déliberation
2004 DSTI 15
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du maire 2002 - à l'association "Afrique Partenaires Services. Association pour l'insertion des Africains vivant en France et oeuvrant pour le développement du Sahel" du 14e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
FEVRIER 2004
Déliberation
2004 DDATC 16
Conseil municipal
Opération d'aménagement "Paris Nord-Est" (18e et 19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de mandat d'études préalables n° 2860226 signée avec la Société d'Économie Mixte d'aménagement de la Ville de Paris (SEMAVIP) le 2 août 2002. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
FEVRIER 2004
Déliberation
2004 DU 11-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 44 marchés relatifs à la mise en œuvre de classes d'environnement pour les enfants des écoles primaires de Paris en application de l'article 30 du code des marchés publics. M. Eric FERRAND, rapporteur.
FEVRIER 2004
Déliberation
2004 DASCO 10
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