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Approbation du principe et des modalités de passation de marchés à lots et à bons de commandes pour la réalisation de prestations de services de nettoyage et d'entretien des terrains communaux gérés par le Service d'administration d'immeubles de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 151
Conseil municipal
Subventions à des établissements scolaires du 16e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 155
Conseil municipal
Subvention à l'association "Club loisirs amitiés sports des jeunes de Saint-Eloi" (12e), pour la participation à l'organisation d'un concours vidéo nommé "Aventure des premiers films". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 285
Conseil municipal
Voeu relatif à la définition du logement social.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 V. 42
Conseil municipal
Subvention à l'association "Auteuil pétanque" (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 316
Conseil municipal
Subvention à l'association "Compagnie théâtre A toi pour toujours" (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 139
Conseil municipal
Subvention à la Ligue de Paris de Tennis (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 341
Conseil municipal
Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des adjoints administratifs - spécialité sténodactylographie - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 79
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire les avenants au marché de maîtrise d'oeuvre n° 98/26.587 signé avec M. Alain MANCEAU, au marché de contrôle technique n° 99/26.080 signé avec la société "SOCOTEC S.A.", au marché n° 00/26.266 se rapportant à la coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs sur le chantier signé avec la société "COPREVA S.A.R.L.", relatifs à la création de 3 classes enfantines à l'école élémentaire, 211, rue Saint-Martin (3e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 133
Conseil municipal
Z.A.C. "Paris-Rive gauche". - Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à la S.E.M.A.P.A. d'une part, le terrain 3, rue de Bellièvre et l'immeuble, et d'autre part, les 20 lots de copropriété possédés par la Ville de Paris dans l'immeuble 15, rue de Bellièvre (13e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAUC 157
Conseil municipal
Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation René-Binet, La Chapelle, Hébert et Abbesses sis respectivement 66, rue Binet, 32M, boulevard de la Chapelle, 12, rue des Fillettes et 10, passage des Abbesses (18e), conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite "Loi Sapin", codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 510
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un ou des marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de produits d'entretien et d'hygiène et de matériels de nettoyage destinés aux services administratifs de la Préfecture de police et à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 PP 58
Conseil municipal
Approbation du principe de passation d'un marché pour l'entretien et la maintenance de 135 chaudières murales d'établissements municipaux. - Approbation des modalités d'attribution dudit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 177
Conseil municipal
Modification de la délibération 1997 FAE 85 du 8 décembre 1997 fixant le mode de calcul des amortissements. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 104
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Comité départemental d'athlétisme de Paris, Gargenville (Yvelines). - Subvention audit Comité. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 287
Conseil municipal
Voeu tendant à ce que le diagnostic établi dans le cadre du P.L.H. permette un nouveau recensement des immeubles insalubres.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 V. 44
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de réhabilitation et modernisation des couvertures de l'école maternelle 16, rue Dautencourt et de l'école élémentaire 23 avenue de Saint-Ouen (17e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 282
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réfection de la terrasse du casernement, le remplacement de toutes les huisseries extérieures, la réhabilitation et le renforcement de la ventilation mécanique contrôlée du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 75, boulevard Galliéni à Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 PP 70
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la construction d'un escalier de secours à l'école élémentaire 15, rue de Cherbourg (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 175
Conseil municipal
Versement de la cotisation 2001 à l'Association départementale d'information sur le logement (A.D.I.L. 75). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 188
Conseil municipal
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