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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’organisme “Comité d’Entreprise de la Caisse d’Epargne Ile de France Paris”, 19, rue du Louvre (1er). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDATC 82
Conseil municipal
Budget annexe de l’Eau de la Ville de Paris. Budget primitif 2006. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPE 145
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un bail à caractère emphytéotique portant location du terrain communal situé 13, rue Ernestine (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
MAI 1996
Déliberation
1996 D. 518
Conseil municipal
Octroi d'une subvention pour surcharge foncière destinée au financement de la construction par la société anonyme d'H.L.M. "Paris et ses environs" de 65 logements locatifs intermédiaires et de 99 places de stationnement situés 77-79, rue de la Mare (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
MAI 1996
Déliberation
1996 D. 567
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement d'un programme de réhabilitation en P.L.A. d'un immeuble situé 33, boulevard de Charonne et 118, rue de Montreuil (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
MAI 1996
Déliberation
1996 D. 548-3°
Conseil municipal
Subvention au Comité de liaison des associations d'anciens combattants et de résistants du 17e arrondissement (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.
MAI 1996
Déliberation
1996 P. 569
Conseil municipal
Subvention à l'Amicale des anciens du 102e régiment d'artillerie lourde de corps d'armée, Longjumeau (Essonne). M. Camille CABANA, rapporteur.
MAI 1996
Déliberation
1996 P. 584
Conseil municipal
Subvention à l'Union départementale des déportés, internés et victimes de guerre (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.
MAI 1996
Déliberation
1996 P. 642
Conseil municipal
Subvention à la compagnie "Nathalie Sévilla" (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
MAI 1996
Déliberation
1995 P. 516
Conseil municipal
Subvention à l'Union nationale des amicales de camps de prisonniers de guerre (8e). M. Camille CABANA, rapporteur.
MAI 1996
Déliberation
1996 P. 792
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
MAI 1996
Déliberation
1996 R. 20
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement principal d'un programme de construction comprenant 51 logements locatifs intermédiaires, un commerce et 80 emplacements de stationnement situé dans la Z.A.C. "Paris-Seine-Rive gauche", lot T1/A4 (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
MAI 1996
Déliberation
1996 D. 520-2°
Conseil municipal
Approbation du principe de la réfection du bassin extérieur de la piscine de la Butte-aux-Cailles (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.
MAI 1996
Déliberation
1996 D. 522
Conseil municipal
Approbation du principe de la réfection des canalisations sous les plages de la piscine Parmentier (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.
MAI 1996
Déliberation
1996 D. 525
Conseil municipal
Subvention à l'association "Terrain d'entente" (20e) au titre de la gestion des studios de répétition "Campus Bastille" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
MAI 1996
Déliberation
1996 D. 507
Conseil municipal
Subvention à l'O.C.C.E. Seine - Coopérative scolaire de l'école maternelle, 16, rue Charles-Baudelaire (12e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
MAI 1996
Déliberation
1996 P. 592
Conseil municipal
Subvention au Foyer social-éducatif du lycée professionnel régional, 92, rue Barrault (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
MAI 1996
Déliberation
1996 P. 595
Conseil municipal
Réalisation d'un 5e plan de modernisation du patrimoine de la S.G.I.M. relevant de la convention du 30 juillet 1931. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
MAI 1996
Déliberation
1996 D. 313-1°
Conseil municipal
Subvention à l'Association pour le souvenir des Oblats de Marie immaculée morts pour la France (Seine-et-Marne). M. Camille CABANA, rapporteur.
MAI 1996
Déliberation
1996 P. 821
Conseil municipal
Subvention au "Groupe instrumental de Paris" (20e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
MAI 1996
Déliberation
1995 P. 2491
Conseil municipal
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