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Cité universitaire internationale de Paris (14e) : Travaux de rénovation de la Fondation Deutsch de la Meurthe. - Subvention à la CIUP. Mme Sandrine MAZETIER et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 232-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention publique d’aménagement de l’opération “Château-Rouge” (18e).- Approbation de la participation municipale arrêtée au 31 décembre 2004. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 124-12°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “AGECA”, 177, rue de Charonne (11e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDATC 191
Conseil municipal
Vœu sur le financement d’une étude sur les conséquences pour Paris de la déplétion du pétrole.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 456
Conseil municipal
Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 6 logements PLUS et 1 logement ANPHIM, situé 15-17, rue Emile Duployé (18ème) et d’un programme de 9 logements PLUS et 2 logements ANPIHM situé 19-23, rue Emile Duployé (18ème). - Participation financière de la Ville de Paris. Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relativeau versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 332
Conseil municipal
Subventions à deux associations de commerçants et d’artisans pour l’illumination de certaines rues de la capitale à l’occasion des fêtes de fin d’année 2005 dans le cadre du projet “Paris Illumine Paris”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 161
Conseil municipal
Vœu relatif aux crédits affectés à la politique de la Ville.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 453
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la société DELBOST et METZ SA relatif à des travaux de modernisation de la chaufferie et des ventilations au centre nautique Georges Vallerey(20ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 214
Conseil municipal
Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant n°2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Gan Ménahem” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 17e arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 140.423 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 199
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 pour chacun des trois marchés de fourniture de mobilier urbain dans le cadre du Tramway Maréchaux Sud (13e, 14e et 15e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 265
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Art, Culture et Foi Paris”, 7 rue Saint-Vincent, 75018 Paris. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 290
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la Fondation pour la mémoire de la Shoah pour la production de 30 000 DVD pédagogiques sur la libération des camps de concentration que la Ville de Paris offre à chaque lycéen parisien de première et de terminale. M. Christophe GIRARD et Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteurs.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 SG 151
Conseil municipal
Attribution de la dénomination “rue Madeleine Marzin” à un passage public du 20ème arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 224
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation de 7 logements PLUS situé 74-76, rue Saint Antoine (4ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 311-2°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la SEMIDEP en vue du financement principal d’un programme d’acquisi-tion-réhabilitation de 7 logements PLUS situé 63 rue Lamarck (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 330-2°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 6 logements PLUS situé 9, rue Véron (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 152-2°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de l’emprunt PLS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme de construction de 4 logements PLS situé 34-36, rue Alphonse-Penaud (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 271-3°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement des locaux commerciaux prévus dans le programme d’acquisition-réhabilitation de 10 logements PLUS, situé 14, rue Marcadet (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 318-3°
Conseil municipal
Réalisation par l’Union d’Economie Sociale “Réhabail” d’un programme de réhabilitation de 9 logements communaux dans des immeubles en copropriété situés 31, passage Ménilmontant (11e), 47, boulevard Ménilmontant (11e), 79, avenue du Docteur Arnold Netter (12e), 18, impasse des Deux Nethes (18e), 28, rue de Joinville (19e) et 40, rue de Nantes (19e).- Participation financière de la Ville de Paris.-Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions relatives aux conditions de la location et au versement de la participation financière de la Ville. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 313-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Etat pour la mise en œuvre pour l’année 2005 du projet de réussite éducative pour Paris et d’engager une réflexion pour le montage d’une structure juridique dédiée. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPVI 108
Conseil municipal
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