500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Vœu relatif au versement d’une prime exceptionnelle aux sapeurs-pompiers.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 444
Conseil municipal

GPRU “Porte Montmartre-Porte de Clignancourt”. - Aménagement du secteur “Binet” sur l’avenue de la Porte Montmartre (18e). - Autorisation à l’OPAC de solliciter auprès de l’administration ou des tiers toutes demandes et de conclure tous contrats nécessaires à la réalisation de sa mission d’aménageur sur les terrains de la Ville (permis de lotir, permis de construire etc…). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 212-3°
Conseil municipal

Avis sur demandes en décharge de responsabilité et en remise gracieuse présentée par un régisseur. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 PP 129
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “OZAR HATORAH” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 11e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 115.286 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 118
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec le “Comité d’Action Sociale et d’Animation du 14e arrondissement”, 26, rue Mouton-Duvernet (14e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDATC 125
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “PACTE de Paris”, pour le renouvellement annuel de la subvention. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 205
Conseil municipal

Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” portant sur 420 logements, situé 1-3, avenue de la Porte-d’Asnières (17e). - Participation financière de la Ville de Paris. Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avecl’O.P.A.C. de Paris, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 322
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 14 logements PLA-I, 30 logements PLS, 38 places de stationnement, 1 local commercial et un local associatif, situé 75-77, rue de la Chapelle - impasse du Gué (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 325
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 18 logements PLUS et 3 logements ANPHIM, situé 4-10, rue Emile Duployé (18ème). - Participation financière de la Ville de Paris. Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relativeau versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 331
Conseil municipal

DF 148 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d’adjudication publique d’un logement et d’une pièce annexe (lots n° 13-38 et 21), libres d’occupation, dans l’immeuble, 2, rue des Beaux-Arts (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU -
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de mobiliers de bureau et d’accessoires pour la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 PP 114
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de conteneurs, la collecte, le transport et l’élimination des Déchets d’Activité de Soins à Risque Infectieux (D.A.S.R.I.) au profit de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (B.S.P.P.). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 PP 139
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Une goutte d’organisation productions” (UGOP). - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPP 51
Conseil municipal

Aménagement du quartier des Halles.-Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de maîtrise d’œuvre relatif à la restructuration des espaces publics intérieurs des Halles, en sous-sols et rez-de-chaussée. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 218-1°
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention de fonctionnement avec l’ association gestionnaire d’un jardin d’enfants situé dans le 7e arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 dans le cadre d’une convention au dit établissement pour un montant total de 10.500 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 98
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme de construction de 6 logements PLUS situé 44, rue Marcadet (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 319-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement du local commercial prévu dans le programme d’acquisition - réhabilitation de 10 logements PLUS, situé 31 à 37 et 36, rue du Nord (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 261-3°
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la rénovation des contrôles d’accès du stade du Parc des Princes (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 303
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention d’équipement à l’association “Le Centre Audiovisuel de Paris” située au Nouveau Forum des Halles, Porte Saint-Eustache (1er), relative, d’une part, à la cinquième tranche du projet de numérisation et, d’autre part, à l’acquisition de matériels techniques et informatiques nécessaires à l’amélioration de l’ensemble des services. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 SG 129
Conseil municipal

GPRU “Porte Montmartre-Porte de Clignancourt”. - Aménagement du secteur “Binet” sur l’avenue de la Porte Montmartre (18e). - Approbation d’un traité de concession d’aménagement à conclure avec l’OPAC pour mettre en œuvre cette opération conformément au programme approuvé. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 212-2°
Conseil municipal