500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la fourniture et la maintenance de cisailles, rogneuses et massicots neufs, la maintenance de cisailles, rogneuses et massicots existants de marque IDEAL, la maintenance de massicots électriques de marques FL et POLAR déjà en usage, destinés à l’ensemble des services de la Ville de Paris, du Département de Paris, aux mairies d’arrondissement et aux services disposant d’un budget annexe en 4 lots séparés, et lancement et attribution des marchés à bons de commande correspondants. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DA 4
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par “Paris Habitat” en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 5 logements PLAI et 11 logements PLUS à réaliser 48, bd Arago - 28, rue Glacière (13ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 266-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 3 logements PLS à réaliser 169, rue du Château (14ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 340-3°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLUS, à contracter par “Paris Habitat OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 8 logements PLUS à réaliser 5, rue François Pinton (19ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 332-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLA-I à contracter par FREHA en vue du financement d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 3 logements PLAI à réaliser 66, rue de Saussure (17ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 59-2°
Conseil municipal

Lancement d’un marché de travaux de terrassement et de traitement des terres excavées dans le cadre des travaux du GPRU de la Résidence Michelet (19e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DEVE 188
Conseil municipal

Réalisation par la SGIM d’un programme de création de 4 logements PLUS pour jeunes travailleurs 9, rue Antoine Bourdelle (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 341-1°
Conseil municipal

Fixation des taux de la taxe locale d’équipement. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DU 212
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition réhabilitation de 10 logements PLS et de 4 locaux d’activités situé 9, rue Auguste Laurent (11ème). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 274-1°
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un appel d’offres ouvert pour la fourniture et la livraison en quatre lots séparés de cyclomoteurs 49.9 cm3, de scooters électriques et de scooters thermiques 4 temps 125 cm3 et de leurs pièces détachées, destinés au parc des services municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DMG 47
Conseil municipal

Modification des effectifs budgétaires de la Préfecture de police au titre de l’année 2005. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 PP 127
Conseil municipal

Fixation des rémunérations ou avantages maximums susceptibles d’être perçus par une conseillère de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Compagnie parisienne de chauffage urbain (CPCU). Mme Mireille FLAM, rapporteure.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 SGCP 22
Conseil municipal

Subvention à l’Association des Riverains de la Place Henri Frenay (12e) pour l’organisation d’une opération intitulée “Quartier du Monde” au printemps 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 159
Conseil municipal

Régularisation comptable des états spéciaux des 2e et 4e arrondissements. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DF 91
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’association “Paris Games 2010” ; Subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 431
Conseil municipal

Subvention à l’association “ADELS”, 108110, rue Saint-Maur (11e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDATC 205
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 de transfert au marché de fourniture de gants éboueur (lot n° 3) destinés aux agents de la Ville de Paris souscrit avec la SAS ESPUNA. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DMG 58
Conseil municipal

DF 171 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d’adjudication publique d’un logement vacant avec cave (lots n° 111-115) dans l’im-meuble, 5-7, rue des Beaux-Arts (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU -
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes des installations techniques, d’amélioration de l’accès et de l’accueil des handicapés ainsi que des espaces de vie des enfants à la crèche collective Charlemagne sise 8, rue Eginhard à Paris (4ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de construire et de permis de démolir pour la réalisation de l’opération susvisée. Mmes Olga TROSTIANSKY et Pénélope KOMITÈS, rapporteures.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 295
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Etat, représenté par M. le Ministre des transports, de l’équipement, du tourisme et de la mer, une convention fixant les modalités du recrutement externe des élèves-ingénieurs de la Ville de Paris pour 2006. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DRH 53
Conseil municipal